Centre Morbihan Communauté
accord-cadre pour la réalisation de travaux de fouilles archéologiques préventives sur le site de Keranna Sud
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Morbihan Communauté.
Numéro national d'identification : Siret : 200 096 683 00012.
Ville : Locminé. Code postal : 56500.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : lien URL vers le profil d'acheteur :
https://www.megalis.bretagne.bzh/
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact :M. Benoît Rolland.
Adresse mail du contact : marches@cmc.bzh
Numéro de téléphone du contact : 02 97 44 22 58.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : voir RC.
Capacité économique et financière : voir RC.
Capacité technique et professionnelle :voir RC.
Technique d'achat : sans objet.
Date et heure limites de réception des plis :24 juillet 2025 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidat : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : accord-cadre pour la réalisation de travaux de fouilles archéologiques préventives sur le site de Keranna Sud.
Code CPV principal : 45112420-5.
Type de marché : travaux.
Description succincte du marché : accord-cadre "composite" de travaux. La partie "marché ordinaire" concerne les prestations de fouilles préventives et sera rémunérée avec des prix forfaitaires. Les fouilles supplémentaires seront exécutées aux moyens de bons de commande sans minimum et avec montant maximum et rémunérées avec de prix unitaires. Les prix sont révisables. Durée de 36 mois.
Lieu principal d'exécution du marché : Centre Morbihan Communauté.
Durée du marché (en mois) : 36.
Consultation à tranches : non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
