Centrale des marchés
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES AUTOMOBILES Accord-cadre de fournitures courantes et de services cp : 94456 designation : Mairie de Limeil-Brevannes tel : 01-45-10-76-36 url : http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com adresse :...
Mairie de Limeil-Brevannes 94456LIMEIL-BREVANNES commandepublique@limeil.fr
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES AUTOMOBILES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3445608

Date de clôture estimée : 13/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/02/18)
18-21359
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94
Annonce No 18-21359
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes.
 Correspondant :  BURGAUD Corinne, hôtel de ville CS 20001 94456 Limeil Brevannes, tél. : 01-45-10-76-36, courriel : commandepublique@limeil.fr adresse internet : http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://limeil-brevannes.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre de fournitures courantes et de services.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34330000
Objets supplémentaires : 09211100
34350000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre de fournitures courantes et de services.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 avril 2018.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mars 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MA18F14.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 février 2018.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Fourniture de pièces de rechange d'origine pour véhicules légers de diverses marques. -
Fourniture de pièces de rechange d'origine pour véhicules légers de diverses marques
Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) de commandes annuelles : 5 000.00 euros
Montant maximum (H.T.) de commandes annuelles : 30 000.00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34330000.
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) Fourniture d'huiles et divers fluides pour véhicules VL et PL et engins. -
Fourniture d'huiles et divers fluides pour véhicules VL et PL et engins
Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) de commandes annuelles : 1 000.00 euros
Montant maximum (H.T.) de commandes annuelles : 3 000.00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 09211100.
Mots descripteurs : Véhicules

Lot(s) Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et lourds. -
Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et lourds
Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) de commandes annuelles : 1 000.00 euros
Montant maximum (H.T.) de commandes annuelles : 3 000.00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34350000.
Mots descripteurs : Pneumatiques
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