Centrale des marchés
PRESTATIONS DE SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL La consultation a pour objet des prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'EPDSAE. L'EPDSAE est un établissement public social et médico-social. Composé de 16 établissemen...
EPDSAE 59021LILLE CEDEX flegouguec@epdsae.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

PRESTATIONS DE SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5611634

Date de clôture estimée : 19/10/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/09/20)
434752-2020
BOAMP (13/09/20)
20-112032

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-112032
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EPDSAE, Numéro national d'identification : 26590776600017, 60 RUE ABELARD, 59021, LILLE CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 20 29 50 50, Courriel : flegouguec@epdsae.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.epdsae.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.proxilegales.fr:443/16162
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : http://www.proxilegales.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.proxilegales.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Social et mamp;eacute;dico-social
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Social et médico-social

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : PRESTATIONS DE SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL
Numéro de référence : 2020-68
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 85147000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La consultation a pour objet des prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'EPDSAE. L'EPDSAE est un établissement public social et médico-social. Composé de 16 établissements et services, il dispose d'implantation sur l'ensemble du département du Nord. Le siège est situé à Lille. L'effectif global était de 1691 agents au 31/12/2019.* Les prestations concernent les personnels :- agents fonctionnaires titulaires et stagiaires(relevant de la fonction publique hospitalière)- agents contractuels en CCD ou CDI de droit public- en contrats aidés- assistants familiaux.* Voir Cahier des charges à télécharger sur www.proxilegales.fr* Les missions de Santé au travail sont définies au Code du Travail, Livre VI, titre II, chap. VI. et notamment à l'article L4622-2. * LOT 1 : Une VISITE DE SITE Rue Abélard Lille est possible voire conseillée afin de permettre aux candidats d'évaluer la qualité des locaux et leur équipements. Voir Règlement de la consultation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Service de santé au travail sur le secteur Grand Lille Métropole et Flandre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85147000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : les agents du siège et de 10 établissements secondaires sont concernés, soit un total de 1170 environ. Le détail des établissements concernés et du nombre d'agents est dans le cahier des charges.
II.2.4)Description des prestations : Service de santé au travail sur le secteur Grand Lille Métropole et Flandre. Voir le cahier des charges téléchargeable sur www.proxilegales.fr.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (voir détail au réglement de la consultation) / Pondération : 60%
Coût :
     1. Prix de l'offre selon détail défini au réglement de la consultation / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2021 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (marchés de prestations similaires, supplémentaires devenus nécessaires, ...) Voir Cahier des charges.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le nb d'agents est d'environ 1170. * Variante non obligatoire proposées par le soumissionnaire : Une variante est autorisée mais non obligatoire. Elle pourra porter sur la composition de l'équipe en charge de la prestation forfaitaire (per capita). Les candidats qui souhaiteraient présenter une variante, pourront présenter une offre de base ou s'y substituer. * Variantes exigées : Sans objet.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Service de santé au travail sur le secteur Sud du département
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85147000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Principalement celui des services du titulaire ainsi qu'à 1/3 temps environ les sites de l'EPDSAE répartis sur les arrondissements de valenciennes,Douai, Cambrais et Avesnes/Helpes. Voir RC.
II.2.4)Description des prestations : Service de santé au travail sur le secteur Sud du département. Voir le cahier des charges téléchargeable sur www.proxilegales.fr.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité technique de l'offre (voir détail au réglement de la consultation) / Pondération : 60%
Coût :
     1. Prix de l'offre selon détail défini au réglement de la consultation / Pondération : 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2021 - Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Certaines prestations pourront donner lieu à d'autres marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables (marchés de prestations similaires, supplémentaires devenus nécessaires, ...) Voir Cahier des charges.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le nb d'agents est d'environ 525. * Variante non obligatoire proposées par le soumissionnaire : Une variante est autorisée mais non obligatoire. Elle pourra porter sur la composition de l'équipe en charge de la prestation forfaitaire (per capita). Les candidats qui souhaiteraient présenter une variante, pourront présenter une offre de base ou s'y substituer. * Variantes exigées : Sans objet.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : les pièces à fournir sont indiquées dans le règlement de la consultation.Le service de santé au travail interentreprises (SSTI) candidat dispose de l'agrément émis par l'unité régionale de la DIRECCTE compétente.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les critères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation de marchés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 octobre 2020 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : T2 ou T3/2023 pour renouveler cette consultation
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour le lot 1 : Une visite de site Rue Abélard à Lille est possible voire conseillée avant toute remise d'offres afin de permettre aux candidats d'évaluer la qualité des locaux et leur équipement. Il est impératif de prendre rendez-vous le plus rapidement possible avec Mme delannoy hoffman au no de tel. Suivant 03.59.30.55.10 (ligne directe) / 03.20.29.50.50 (Standard) ou sdelannoy@epdsae.fr en laissant vos coordonnées pour planifier les visites.* Dans le cadre de la dématérialisation des factures dans le secteur public, les factures sont déposée sur le portail chorus pro.** La présente consultation est passée selon le code de la commande publique en procédure adaptée (contrairement à lla mention du paragraphe Iv.1.1). Chaque lot constitue un marché qui s'exécutera pour partie per capita, pour partie via bons de commande.* Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet : https://www.marches-securises.fr . Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Les candidats poseront leurs questions via le profil acheteur www.marches-securises.fr. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : De façon dématérialisée sur le profil acheteur www.marches-securises.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 septembre 2020
Chargement en cours...

Marchés similaires

Prestation de médecine professionnelle et préventive du personnel de la Ville de La Garenne-Colombes

A proximité de La Garenne-Colombes 92250 Hauts-de-Seine
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/08/2020
Consulter

Prestation de services de médecine professionnelle et préventive à destination des agents du Département de la Somme.

A proximité de Amiens 80000 Somme
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 16/09/2020
Consulter

Services de médecine du travail

France
Appel d'offre ouvert
Date de publication : 07/08/2020
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous