Prestation de transport

Communauté de communes du Pays des Achards
Prestation de transport
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : communauté de communes du Pays des Achards, ZA Sud-Est, CS 90116, 2, rue Michel-Breton, La Chapelle-Achard.
Type de numéro national d'identification : 248 500 530 000113.
Ville : Les Achards.
Code postal : 85150.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication :
Moyen d'accès aux documents de consultation (3) :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : service marchés publics.
Adresse mail du contact : marches.publics@cc-paysdesachards.fr
N° téléphone du contact : 02 51 05 94 49.
Section 3 : Procédures :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limites de réception des plis : mardi 30 avril 2024 à 12 h 00.
Réduction du nombre de candidats :Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché : accord-cadre à bons de commande de prestation de transport pour la communauté de communes du Pays des Achards.
Code CPV principal : 60100000-9.
Type de marché : service.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du Pays des Achards.
La consultation comporte des tranches : non.
Section 5 : Lots :
Marché alloti : non.