Procédure adaptée ouverte
COMMUNE DU TEILLEUL
Marché de travaux relatif à la viabilisation de 1ère phase du lotissement communal
"La Butte Rouge 2"
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DU TEILLEUL
Numéro national d'identification : SIRET : 20005763600017
Ville : LE TEILLEUL
Code Postal : 50640
Groupement de commande : Non.
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien URL vers le profil d'acheteur :
https://demat.centraledesmarches.comIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : Madame CHARLINE DESLANDES
Adresse mail du contact : secretariatgeneral@leteilleul.fr
Numéro de téléphone du contact : 0233594005
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : situation juridique de l'entreprise :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-
11 du Code du travail
Pouvoir de signature
Capacité économique et financière : Celles rendues nécessaires par la nature des prestations liées à l'objet du marché
Capacité technique et professionnelle : Celles rendues nécessaires par la nature des prestations liées à l'objet du marché/Mémoire technique répondant aux critères de notations.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1, DC2, soit le DUME
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/12/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidat : Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui.
L'acheteur exige la présentation des variantes : Non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de travaux relatif à la viabilisation de 1ère phase du lotissement communal
"La Butte Rouge 2"
Code CPV principal : 45112500-0
Type de marché : Travaux
Description succinte du marché : Durée du marché: 14 semaines
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de le Teilleul (50640)
Consultation à tranches : Non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : Oui.
Description du lot : TERRASSEMENTS-VOIRIE-ASSAINISSEMENT EP-EU
Code CPV principal : 45112000-5
Description du lot : RESEAUX SOUPLES
Code CPV principal : 45232421-9
Description du lot : ESPACES VERTS
Code CPV principal : 45112710-5
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non.
