Centrale des marchés
31 réception et traitement des déchets verts (déchets de jardins, taille, tonte, branchages, feuilles...) produits par des EPCI du périmètre du syndicat mixte Decoset à L'Union 31 réception et traitement des déchets verts (déchets de jardins, taille, tonte, branchages, feuilles...) produits par des EPCI du périmètre du syndicat mixte Decoset à L'Union code_postal : 312...
Syndicat Mixte DECOSET 31242L'Union
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

31 réception et traitement des déchets verts (déchets de jardins, taille, tonte, branchages, feuilles...) produits par des EPCI du périmètre du syndicat mixte Decoset à L'Union

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 746090

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-115727

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Syndicat Mixte DECOSET, 6 bis, avenue des Pyrénées B.P. 39, à l'attention de M. le président, F-31242 L'Union Cedex. Tél. : (+33) 05 62 89 03 41. E-mail : contcat@decoset.fr. Fax : (+33) 05 62 89 03 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.serviplan.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.serviplan.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.serviplan.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de Services Alloti - réception et traitement des déchets verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réception et traitement des déchets verts (déchets de jardins, taille, tonte, branchages, feuilles...) produits par des EPCI du périmètre du Syndicat Mixte DECOSET. Ces déchets verts sont collectés auprès des particuliers en porte à porte ou produits par les services techniques des EPCI.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77120000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20130220.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 039-062709 du 23/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20130220

Lot n° : 1

Intitulé : Aire géographique de provenance des déchets verts à réceptionner et traiter.
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA SUD OUEST, Direction Déléguée Traitement
31 rue Thomas Edison
CS-60072, F-,33612 Canejan Cedex. tél. : (+33) 05 57 26 18 81. Fax : (+33) 05 57 26 15 97.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Marché n° : 20130220

Lot n° : 2

Intitulé : Aire géographique de provenance des déchets verts à réceptionner et traiter
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ROM, Site de Ceraver, F-,65320 Bordères sur l'echez. tél. : (+33) 05 62 36 14 81. Fax : (+33) 05 62 36 87 64.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 20130220

Lot n° : 3

Intitulé : Aire géographique de provenance des déchets verts à réceptionner et traiter
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ROM, Site de Ceraver, F-,65320 Bordères sur l'échez. tél. : (+33) 05 62 36 14 81. Fax : (+33) 05 62 36 87 64.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 20130220

Lot n° : 4

Intitulé : Aire géographique de provenance des déchets à réceptionner et traiter
V.1) Date d'attribution du marché : 24 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA SUD OUEST, Direction Déléguée Traitement
31 rue Thomas Edison - CS 60072, F-,33612 Canejan Cedex. tél. : (+33) 05 57 26 18 81. Fax : (+33) 05 57 26 15 97.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 39 A, annonce n° 167 du 23 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les candidats évincés peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir auprès du T.A. Contre la décision de rejet, et tous les autres actes détachables, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00