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84 Fournitures funéraires à l'Isle sur la Sorgue 84 Fournitures funéraires à l'Isle sur la Sorgue marché de Fournitures funéraires. ville : L'Isle-sur-La Sorgue Cedex 1 code_postal : 84801 lieu : rue Carnot B.P. 50038
Ville de l'Isle sur la Sorgue 84801L'Isle-sur-la-Sorgue ggrall@mairie-islesurlasorgue.fr
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84 Fournitures funéraires à l'Isle sur la Sorgue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846634

Date de clôture estimée : 05/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-174520

84Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de l'Isle sur la Sorgue.
Correspondant : M. le maire de l'isle sur la Sorgue, rue Carnot B.P. 50038 84801 L'Isle-sur-La Sorgue Cedex 1 tél. : 04-90-38-79-72 courriel : ggrall@mairie-islesurlasorgue.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marché de Fournitures funéraires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39296000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR826.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché alloti à procédure adaptée est un marché à bons de commande avec mini et maxi soumis aux dispositions des articles 10, 28 et 77 du Code des Marchés Publics.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- : - Attestation sur l'honneur que le candidat satisfait aux obligations sociales et fiscales des administrations ou les attestations fiscales et sociales des administrations. ;
- : -Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle détaillée en cours de validité.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MP 13-18.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au Service de la commande publique.
Négociation:
La négociation se fera avec l'ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur toutes les caractéristiques du marché et notamment, sur les aspects du prix et de la qualité technique des fournitures. Cette négociation aura alors lieu dans des strictes conditions d'égalité.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Gratuit DCE téléchargeable sous notre plateforme synapse Entreprise ou sur demande auprès du Service de la Commande Publique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : transmission sous support papier au Service de la Commande Publique de la ville de l'isle sur la Sorgue ou remise dématérialisée sous notre plateforme:
http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30941 Nîmes Cedex 09.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .
- Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché ;
- Référé suspension : à introduire avant la signature du marché ;
- Référé contractuel : au plus tard le 31è jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution ;
- Recours de pleine juridiction (recours Tropic) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) ;
- Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat :à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Cercueils d'inhumation, reliquaires, cercueils crémation.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) annuel : 10 000 EUR
Montant maximum (H.T.) annuel: 50 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 392960003.
Lot(s) 2 Capitons.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) annuel :3 000 EUR
Montant maximum (H.T.) annuel :10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 392960003.
Lot(s) 3 Urnes, emblèmes civils et religieux, plaques et autres fournitures funéraires.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) annuel :1000 EUR
Montant maximum (H.T.) annuel :5 000 EUR.

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