Centrale des marchés
84 services d'assurance pour l' Hôpital Local d'Isle-sur-La Sorgue 84 services d'assurance pour l' Hôpital Local d'Isle-sur-La Sorgue ville : Isle-sur-Sorgue Cedex code_postal : 84802 lieu : B.P. 58 - place des frères brun
Hôpital Local Isle sur la Sorgue 84802L'Isle-sur-la-Sorgue l.munoz.dirad@hopital-islesursorgue.fr 0490208424
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84 services d'assurance pour l' Hôpital Local d'Isle-sur-La Sorgue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692489

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84236
JOUE (11/05/13)
154253-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpital Local Isle sur la Sorgue, B.P. 58 - place des frères brun, à l'attention de Mme lucette munoz, F-84802 Isle-sur-Sorgue Cedex. Tél. : (+33) 4 90 21 34 00. E-mail : l.munoz.dirad@hopital-islesursorgue.fr. Fax : (+33) 4 90 20 84 24.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier, 84800 Isle-sur-Sorgue.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché public de services d'assurance pour l'hôpital de l'isle sur la sorgue.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000, 66515000,66516000,66514110,66512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 135 764 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. capacités professionnelles et qualifications des candidats.
2. garanties techniques.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 042012

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2: responsabilité civile hospitalière
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), 18 rue Edouard Rochet, 69372 LYON. tél. : (+33) 72 75 50 25.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 647 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 042012

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3: Flotte automobile
V.1) Date d'attribution du marché : 23 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe (SMACL), 141 avenue Salvador Alliendé, 79031 NIORT. tél. : (+33) 49 32 56 56.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 000 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 042012

Lot n° : 4

Intitulé : Lot 4: Risques statutaires
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société d'assurances mutuelles hospitalières (SHAM), 18, rue edouard Rochet, 69372 LYON.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 123 422 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 042012

Lot n° : 5

Intitulé : Lot 5: Protection juridique
V.1) Date d'attribution du marché : 10 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société d'assurances mutuelles hospitalières (SHAM), 18, rue Edouard Rochet, 69372 LYON. tél. : (+33) 72 75 50 25.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 695 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 04-2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 141 B, annonce n° 282 du 24 juillet 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 152 B, annonce n° 300 du 8 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères- cs 88010 6, F-30941 Nîmes Cedex 09 E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr Tél. : (+33) 4 66 27 37 00 Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères- cs 88010 6,F-,30941 Nîmes Cedex 09, E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr, tél. : (+33) 4 66 27 37 00, Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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