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Travaux de voirie 2015 sur voies de categorie 1, communauté de communes, à L'Arbresle TRAVAUX DE VOIRIE 2015 SUR VOIES DE CATEGORIE 1 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE designation : Pays de l'Arbresle adresse : 117 rue Pierre Passemard cp : 69210 correspondant ...
Pays de l'Arbresle 69210L'Arbresle
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Travaux de voirie 2015 sur voies de categorie 1, communauté de communes, à L'Arbresle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1679719

Date de clôture estimée : 13/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/09/15)
15-141797
SOURCEWEB (17/09/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-141797
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Pays de l'Arbresle.
 Correspondant : M. le président, 117 rue Pierre Passemard 69210 L'Arbresle Cedex.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de voirie 2015 sur voies de categorie 1 - communaute de communes du pays de l'arbresle.
Type de marché de travaux :  exécution.
Lieu d'exécution : territoire du Pays de l'arbresle.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les travaux comprennent la réalisation du programme de voirie 2015 sur les voies de catégorie 1 avec notamment : #La réalisation des études techniques #La démolition de maçonnerie de toutes natures, #Le décaissement de chaussée et d'accotement, #La préparation de plateforme, #Les terrassements, #La fourniture et pose de fourreaux pour cables, #La fourniture et pose de bordures et caniveaux, #La fourniture et pose d'ouvrages préfabriqués, #La fourniture, le transport et la pose de canalisations, #La fourniture, le transport et mise en œuvre de grave bitume #La fourniture, le transport et mise en œuvre de grave 0/40 et 0/20, #La fourniture, le transport et mise en œuvre de béton bitumineux, #La mise en œuvre de revetements, #La mise à niveau d'ouvrage, #La confection d'espaces verts, #L'Exécution de signalisation . Marché séparé ordinaire
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur fonds propres.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 70 %;
     - valeur technique : 30 %;
     - valeur technique : moyens utilisés et organisation du contrôle : 10 %;
     - valeur technique : liste du matériel : 10 %;
     - valeur technique : note sur l'organisation des chantiers : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VO1_2015.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi: 8h30-12 heures et 14 heures-18 heures sauf le mercredi après-midi vendredi 8h30-12 heures et 14 heures-16h30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc, .xls, .txt, .ppt, .pps, .pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date limite d'obtention : 13 octobre 2015.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.
 117 rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle Cedex,  adresse internet : http://paysdelarbresle.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.
 Correspondant :  M. Erick FAURIA,  117 rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle Cedex, , tél. : (+33) 4-74-01-68-90, , télécopieur : (+33) 4-74-01-52-16.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.
 Correspondant : Mme LARQUET,  117 rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle Cedex, , tél. : (+33) 4-74-01-68-90, , télécopieur : (+33) 4-74-01-52-16.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.
 117 rue Pierre Passemard,  69210 L'Arbresle Cedex,  adresse internet : http://www.paysdelarbresle.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 184 Rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : (+33) 4-78-14-10-10, télécopieur : (+33) 4-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 184 Rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : (+33) 4-78-14-10-10, télécopieur : (+33) 4-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - travaux de voirie de catégorie 1 - lot no1.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes de Bully et Bessenay





Lot(s) 2. - travaux de voirie de catégorie 1- lot no2.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes d'eveux, Fleurieux sur l'arbresle, Dommartin,Savigny, Sarcey et Sain Bel
C.P.V. - Objet principal : 90611000.








Lot(s) 1. - travaux de voirie de catégorie 1 - lot no1.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes de Bully et Bessenay



Lot(s) 1. - travaux de voirie de catégorie 1 - lot no1.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes de Bully et Bessenay



Lot(s) 2. - travaux de voirie de catégorie 1- lot no2.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes d'eveux, Fleurieux sur l'arbresle, Dommartin,Savigny, Sarcey et Sain Bel
C.P.V. - Objet principal : 90611000.




Lot(s) 2. - travaux de voirie de catégorie 1- lot no2.
Les travaux de voirie sont situés sur les communes d'eveux, Fleurieux sur l'arbresle, Dommartin,Savigny, Sarcey et Sain Bel
C.P.V. - Objet principal : 90611000.
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