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A proximité de Koungou 97600 Mayotte
Acheteur : Département de Mayotte
97600 Mamoudzou
Tel : +33 269661000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/07/2024  
4 Lots
Lot 1
Produits d’entretiens et sanitaire
Lot 2
Brosserie et accessoires d’entretien ménage
Lot 3
Produits hygiène et de protection contre les pandémies
Lot 4
Support produits d'hygiène et machines de nettoyage
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.
Machines de nettoyage des sols.
Produits d'entretien des sols.

Fourniture et livraison de produits d’entretiens, d'hygiènes et de protections contre les pandémies pour les services du Conseil Départemental de Mayotte

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2024
JOUE - 361875-2024
361875-2024 - Mise en concurrence
France – Produits de nettoyage – Fourniture et livraison de produits d’entretiens, d'hygiènes et de protections contre les pandémies pour les services du Conseil Départemental de Mayotte
OJ S 118/2024 19/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de Mayotte
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits d’entretiens, d'hygiènes et de protections contre les pandémies pour les services du Conseil Départemental de Mayotte
Description: Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'hygiènes et de protections contre les pandémies pour les services du Conseil Départemental de Mayotte
Identifiant de la procédure: dcbb1a69-3a05-4271-96e4-e0578c0cd5c2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil Départemental de Mayotte DGA Développement Humain et Moyens Direction des moyens 8 boulevard Halidi SELEMANI  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits d’entretiens et sanitaire
Description: Produits d’entretiens et sanitaire
Identifiant interne: ENTRETIEN-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: Au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil Départemental de Mayotte DGA Développement Humain et Moyens Direction des moyens 8 boulevard Halidi SELEMANI  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière - Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le détail, se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 09:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Département de Mayotte
Organisation qui traite les offres: Département de Mayotte
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Brosserie et accessoires d’entretien ménage
Description: Brosserie et accessoires d’entretien ménage
Identifiant interne: BROSSERIE-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil Départemental de Mayotte DGA Développement Humain et Moyens Direction des moyens 8 boulevard Halidi SELEMANI  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici: Au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de "reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Capacité économique et financière de l'entreprise- Capacités professionnelles et technique de l'entreprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 09:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Département de Mayotte
Organisation qui traite les offres: Département de Mayotte
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits hygiène et de protection contre les pandémies
Description: Produits hygiène et de protection contre les pandémies
Identifiant interne: HYGIENE-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: Au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil Départemental de Mayotte DGA Développement Humain et Moyens Direction des moyens 8 boulevard Halidi SELEMANI  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière de l'entreprise et Capacité professionnelles et la technique de l'entreprise
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir les Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 09:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Département de Mayotte
Organisation chargée des procédures de recours: Département de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Département de Mayotte
Organisation qui traite les offres: Département de Mayotte
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Support produits d'hygiène et machines de nettoyage
Description: Support produits d'hygiène et machines de nettoyage
Identifiant interne: MACHINE-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Options:
Description des options: Au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil Départemental de Mayotte DGA Développement Humain et Moyens Direction des moyens 8 boulevard Halidi SELEMANI  
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière de l'entreprise et Capacité technique de l'entreprise.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Réglement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Il est question d’une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+3)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 09:00:00 (UTC+3)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Département de Mayotte
Organisation qui traite les offres: Département de Mayotte
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Mayotte
Numéro d’enregistrement: 22985000300018
Adresse postale: 8 boulevard Halidi Sélemani BP 101  
Ville: Mamoudzou
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@cg976.fr
Téléphone: +33 269661000
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d’enregistrement: 13000503600012
Ville: MAMOUDZOU
Code postal: 97600
Subdivision pays (NUTS): Mayotte (FRY50)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
Téléphone: +33 332696118
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c008ae76-a565-42b8-bad1-0a79fee76e48 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 22:37:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 361875-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024
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