Avis de marché – secteurs spéciaux
Services
Section I: Entité adjudicatrice
Section II: Objet
Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
Le présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service.
Le présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend :
• Une tranche ferme ;
• 13 tranches optionnelles ;
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).