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78 achat de fournitures de bureau, de papier reproduction et de fournitures scolaires pour la ville de Jouy-en-Josas 78 achat de fournitures de bureau, de papier reproduction et de fournitures scolaires pour la ville de Jouy-en-Josas achat de fournitures de bureau, de papier reproduction et de fournitures scolair...
Ville de Jouy-en-Josas 78354Jouy-en-Josas 01 39 56 17 98
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78 achat de fournitures de bureau, de papier reproduction et de fournitures scolaires pour la ville de Jouy-en-Josas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346498

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/12/14)
14-194476
SOURCEWEB (30/12/14)
SOURCEWEB (30/12/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Jouy-en-Josas.
Correspondant : M. Jacques BELLIER, maire, avenue Jean Jaurès B.P. 33 78354 Jouy-en-Josas Cedex tél. : 01-39-20-11-11 télécopieur : 01-39-56-17-98.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de fournitures de bureau, de papier reproduction et de fournitures scolaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000 - UB05
Objets supplémentaires : 30197630, 39162110.

Lieu de livraison : se référer au CCP pour les adresses de livraison, 78350 Jouy-en-Josas.

Code NUTS : FR103.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ces marchés sont des marchés à bons de commande, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les seuils minimums et maximums annuels, déterminés en valeur pour chaque marché sont les suivants : -
Lot n°1 Fournitures générales de bureau : Montant minimum annuel 10 000 EUR HT; Montant maximum annuel 18 000 EUR (H.T.).-
Lot n°2 Papier pour la reproduction : Montant minimum annuel 3 000 EUR HT; Montant maximum annuel 8 000 EUR (H.T.). -
Lot n°3 Fournitures scolaires : Montant minimum annuel 25 000 EUR HT; Montant maximum annuel 35 000 EUR (H.T.).-
-
Les variantes ne sont pas autorisées, et aucune Prestation Supplémentaire Eventuelle n'est prévue au marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ces marchés sont des marchés à bons de commande, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les seuils minimums et maximums annuels, déterminés en valeur pour chaque marché sont les suivants : -
Lot n°1 Fournitures générales de bureau : Montant minimum annuel 10 000 EUR HT; Montant maximum annuel 18 000 EUR (H.T.).-
Lot n°2 Papier pour la reproduction : Montant minimum annuel 3 000 EUR HT; Montant maximum annuel 8 000 EUR (H.T.). -
Lot n°3 Fournitures scolaires : Montant minimum annuel 25 000 EUR HT; Montant maximum annuel 35 000 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : la durée du marché est fixée à 1 an, à partir de sa notification et est renouvelable deux fois par reconduction expresse. En cas de reconduction, la Collectivité fait parvenir au Titulaire au moins trois (3) mois avant la fin prévue du marché, une lettre recommandée avec avis de réception, prévoyant expressément le renouvellement du marché.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : marché financé sur divers crédits de fonctionnement de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire d'entreprises.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : document type Dc1* comprenant :-
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des cocontractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci. -
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.



Capacité économique et financière - références requises : document type Dc2* comprenant : -
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; -
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement -
- présentation d'une liste de références de moins de trois ans sur des prestations similaires ou certificats de capacités ou qualifications professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les candidats doivent produire à l'appui de leur offre : -
1) Le cahier des clauses particulières (Ccp), daté et signé ;-
2) l'acte d'engagement (Ae) complété, daté et signé par le représentant légal du candidat signataire du marché;-
3) Le ou les B.P.U renseignés des lots choisis par le candidat, daté et signé;-
4) Un mémoire technique décrivant les moyens humains et matériels qui seront mis en oeuvre par le candidat pour l'exécution des prestations de fournitures décrites dans le présent marché, en particulier :-
- qualité et étendue des services proposés liés à l'assistance commerciale : suivi commercial, organisation des relations avec la Ville, modalités de commande, modalités de reprise des fournitures en cas de problème.-
- présentation des conditions, modalités de livraison et délai de livraison (respect du bon de commande par classe, etc.) -
5) Le catalogue du candidat (papier, Cd...) ou un accès internet au catalogue.-
6) Les échantillons demandés dans le/les BPU.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations au vu du dqe : 65 % ;
- valeur technique de l'offre au vu du mémoire : 35 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA fournitures de bureau.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Jouy en Josas.
Correspondant : M. le maire, avenue Jean Jaurès B.P. 33, 78354 Jouy-en-Josas Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Jouy en Josas.
avenue Jean Jaurès B.P. 33, 78354 Jouy-en-Josas Cedex, tél. : 01-39-20-11-11, télécopieur : 01-39-56-17-98.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat ; -
- conformément aux dispositions des articles L551-13 et R551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat ; -
- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; -
- conformément à l'arrêt du Conseil d'état, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures générales de bureau.
Fournitures générales de bureau.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000,00 EUR et 18 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 2 papier pour la reproduction.
Papier pour la reproduction.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000,00 EUR et 8 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30197630.
Lot(s) 3 fournitures scolaires.
Fournitures scolaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 25 000,00 EUR et 35 000,00 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39162110.

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