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Fourniture de chaussures de travail Fourniture de chaussures de travail adresse : Hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108 fax : 02-47-39-70-49 url : http://achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do tel : 02-47-39-70-31 cp...
Ville de Joué Les Tours 37301Joué-lès-Tours 02 47 39 70 49
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Fourniture de chaussures de travail

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1653628

Date de clôture estimée : 16/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/08/15)
15-131507
Avis de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce No 15-131507
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Joué Les Tours.
 Correspondant : M. le maire, hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108 37301 Joue-les-Tours Cedextél. : 02-47-39-70-31télécopieur : 02-47-39-70-49 adresse internet : http://achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do.

Objet du marché : fourniture de chaussures de travail.
Lieu d'exécution : ville de joué lès tours, 37301 Joué-lès-Tours.

Caractéristiques principales : 
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification, avec possibilité de reconduction expresse, par période successive de 1 an, sans que la durée totale du marché n'excède pas, reconduction comprise, quatre (4) années
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière et aucun cautionnement ne sont exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement (article 98 du C.M.P.) : 30 jours à réception de la facture. Le paiement sera effectué par mandat administratif sur le budget principal de la ville.
intérêts moratoires : le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15MFCS14.

Renseignements complémentaires : introduction des recours :
Conformément au Code de Justice Administrative, les différentes voies de recours devant le Tribunal Administratif d'orléans sont :- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative. - soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis , dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code.- soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché - soit un recours pour excès de pouvoir sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 août 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de joué lès tours.
 Correspondant : M. le maire,  hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108,  37301 Joué-lès-Tours,  adresse internet : http://jouelestours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Joué les Tours.
 Correspondant : Mme Sophie ROGER,  hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108,  37301 Joue-les-Tours Cedex, tél. : 02-47-39-70-86, courriel : s.roger@ville-jouelestours.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Joué les Tours.
 Correspondant :  Service Marchés Publics,  hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108,  37301 Joue-les-Tours Cedex, tél. : 02-47-39-70-31, télécopieur : 02-47-39-70-49, courriel : c.chillou@ville-jouelestours.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Joué les Tours.
 hôtel de ville Parvis Raymond Lory CS 50108,  37301 Joue-les-Tours Cedex, tél. : 02-47-39-70-00,  adresse internet : http://jouelestours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot
1.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses hydrofuge cuir pleine fleur
montant maxi/an (H.T.) 5 000 euro(s)
 
Lot
2.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses hydrofuge cuir gras et cordura
montant (H.T.) maxi/an 2 000 euro(s)
 
Lot
3.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses tige croûte velours aéré
montant maxi HT/an 2 000 euro(s)
 
Lot
4.
-
Chaussures de sécurité basses pour les agents techniques du service des sports
montant maxi HT/an 1 000 euro(s)
 
Lot
5.
-
Bottes de sécurité
montant (H.T.) maxi/an 2 000 euro(s)



 
Lot
1.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses hydrofuge cuir pleine fleur
montant maxi/an (H.T.) 5 000 euro(s)
 
Lot
2.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses hydrofuge cuir gras et cordura
montant (H.T.) maxi/an 2 000 euro(s)
 
Lot
3.
-
Chaussures de sécurité hautes et basses tige croûte velours aéré
montant maxi HT/an 2 000 euro(s)
 
Lot
4.
-
Chaussures de sécurité basses pour les agents techniques du service des sports
montant maxi HT/an 1 000 euro(s)
 
Lot
5.
-
Bottes de sécurité
montant (H.T.) maxi/an 2 000 euro(s)
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