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A proximité de Athis-Mons 91205 Essonne
Acheteur : DIRECTION DES OPERATIONS DE LA DSNA
9 rue champagne bat 1611
91200 Athis mons cedex
Tel : 0169577178
Secteurs d'activité
Microphones et haut-parleurs.

achat de micro-casques, prestations de reparation et fournitures diverses pour les centres de la navigation aerienne de metropole et D'Outre-Mer

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 780097-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: direction des operations de la dsna
Adresse postale: 9 rue de Champagne
Ville: Athis Mons Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91205
Pays: France
Point(s) de contact: Sophie VERNICE
Courriel: Sophie.vernice@aviation-civile.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.6)Activité principale
Activités aéroportuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de micro-casques, prestations de reparation et fournitures diverses pour les centres de la navigation aerienne de metropole et D'Outre-Mer

II.1.2)Code CPV principal
32342300 Microphones et haut-parleurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat de micro-casques, prestations de reparation et fournitures diverses pour les centres de la navigation aerienne de metropole et D'Outre-Mer

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342300 Microphones et haut-parleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

metropole et outre mer

II.2.4)Description des prestations:

achat de micro-casques, prestations de reparation et fournitures diverses pour les centres de la navigation aerienne de metropole et D'Outre-Mer

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 011-026965
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-MM-011
Intitulé:

achat de micro-casques, prestations de réparation et fournitures diverses pour les centres de la navigation aérienne de Métropole et d'outre-mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/11/2023
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ineo energy systems
Adresse postale: 16 Avenue Claude-Marie Perroud
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31047
Pays: France
Adresse internet: https://www.equans.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023