Avis de marché - Avis n° 25-134906 du 08/12/2025
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-134906
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Meyzieu
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21690282500019
Ville : MEYZIEU
Code postal : 69883
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2537
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Profil Acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de service d'assurance : Assurance embarcations
Code CPV principal - Descripteur principal : 66514120
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché est conclu pour une durée de 5 ans, à compter du 1er janvier 2026 à 0h00 et cessera le 31 décembre 30 minuit. Dans le cas où la notification du marché interviendrait postérieurement à la date du 1er janvier 2026, le marché commencera le lendemain de sa notification à 0h00 et se terminera la 31 décembre 2030 à minuit
Lieu principal d'exécution du marché : Hôtel de Ville 69330 - Meyzieu
Durée du marché (en mois) : 59
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/12/2025
