A proximité de Javerlhac 24300 Dordogne
Acheteur : SMCTOM de Nontron
247 impasse du Bois des Charrets
24300 Saint-Front-sur-Nizonne
Tel : 0553562052
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 03/07/2025  
Secteurs d'activité
Camions-grues et camions à plateforme élévatrice.

Fourniture d'un camion d'occasion de 26 T équipé d'une benne à ordures Ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des bornes semi-enterrés et aériennes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2025
JOUE - 363426-2025
363426-2025 - Mise en concurrence
France – Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice – Fourniture d'un camion d'occasion de 26 T équipé d'une benne à ordures Ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des bornes semi-enterrés et aériennes
OJ S 107/2025 05/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMCTOM de Nontron
Adresse électroniquesmctom.nontron@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'un camion d'occasion de 26 T équipé d'une benne à ordures Ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des bornes semi-enterrés et aériennes
DescriptionFourniture d'un camion d'occasion d'une ancienneté inférieur à 4 ans et moins de 100 000Km, muni d'une grue avec un couple de levage d'environ 20 t/m et équipée d' un appareil pour le vidage des conteneurs avec le système à champignon et crochet pour système à anneau simple
Identifiant de la procéduref2e94202-3d90-48f5-8222-05a73a43598b
Identifiant interne2025-001-F
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale247 impasse du bois des charrets  
VilleSaint Front Sur Nizonne
Code postal24300
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesRenseignements technique: M. Viroulet Fréderic : Responsable collecte Tél.: 06 84 16 96 19 -E-mail: stechnique.smctom.nontron@gmail.com Renseignements administratif: Monsieur le Président Smctom De Nontron, Tél. : 05.53.56 20 52 E-mail : contact@smctom-nontron.fr Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bp 947 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'un camion d'occasion de 26 T équipé d'une benne à ordures Ménagères d'environ 15m3 et d'une grue pour la collecte des bornes semi-enterrés et aériennes
DescriptionFourniture d'un camion d'occasion d'une ancienneté inférieur à 4 ans et moins de 100 000Km, muni d'une grue avec un couple de levage d'environ 20 t/m et équipée d' un appareil pour le vidage des conteneurs avec le système à champignon et crochet pour système à anneau simple
Identifiant interneF-PF-1656931
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale247 impasse du bois des charrets  
VilleSaint Front Sur Nizonne
Code postal24300
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/07/2025
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
DescriptionVoir complément Rc

CritèreEffectif moyen annuel
Descriptionvoir complément au Rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais de Livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionService après vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint Front sur Nizonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1B8A5C97-A9B2-EA02-C460BA91FAB26CE7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSMCTOM de Nontron
Numéro d’enregistrement30215
Adresse postale247 impasse du Bois des Charrets
VilleSaint Front Sur Nizonne
Code postal24300
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Point de contactFARGEAS Vincent
Adresse électroniquesmctom.nontron@wanadoo.fr
Téléphone0553562052
Télécopieur0553560199
Adresse internethttp://smctom-nontron.fr/
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.dordogne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement1B8A5CD0-B8A1-5F8E-635D47DD90576068
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement1B8A5D06-FAE3-534D-A767570F18DA4B69
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6373480e-02da-4b2d-9072-ea2d6756cbf2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/06/2025 15:21:28 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis363426-2025
Numéro de publication au JO S107/2025
Date de publication05/06/2025