Centrale des marchés
location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte des ordures ménagères 54 prestation de location et maintenance de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères au porte à porte pour les habitants à Jarny ville : Jarny lieu : 10, rue Mozart code...
SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy 54800Jarny 0382208770
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Location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte des ordures ménagères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660986

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
122100-2013
BOAMP (13/04/13)
13-63279

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. Tél. : (+33) 3 82 20 22 00. Fax : (+33) 3 82 20 87 70.

Adresse(s) internet :

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.republicain-lorrain.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. Tél. : (+33) 3 82 20 22 00. E-mail : herve.barbier@sirtom.fr. Fax : (+33) 3 82 20 87 70. URL : http://www.republicain-lorrain.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. Tél. : (+33) 3 82 20 22 00. E-mail : herve.barbier@sirtom.fr. Fax : (+33) 3 82 20 87 70. URL : http://www.republicain-lorrain.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy, 10, rue Mozart, à l'attention de M. le président, F-54800 Jarny. URL : http://www.republicain-lorrain.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte des ordures ménagères.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS : FR411.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location et maintenance de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères au porte à porte pour les habitants des communes de Anderny, Les Baroches, Batilly, Briey, Doncourt les Conflans, Homécourt, Jarny, Joeuf, Moineville et Ville sur Yron situées en Meurthe et Moselle.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928480.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 296 261,69 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juin 2013, jusqu'au : 31 décembre 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Anderny, Les Baroches, Briey et Ville sur Yron
1) Description succincte :
Location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte mécanisée des ordures ménagères en porte à porte pour les habitants des communes d'Anderny, Les Baroches, Briey et Ville sur Yron
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Batilly, Doncourt les Conflans, Homécourt et Moineville
1) Description succincte :
Location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte mécanisée des ordures ménagères en porte à porte pour les habitants des communes de Batilly, Doncourt les Conflans, Homécourt et Moineville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Joeuf
1) Description succincte :
Location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte mécanisée des ordures ménagères en porte à porte pour les habitants de la commune de Joeuf
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Jarny
1) Description succincte :
Location et maintenance de bacs roulants individuels pour la collecte mécanisée des ordures ménagères en porte à porte pour les habitants de la commune de Jarny
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le biais de la Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : références professionnelles et capacités économiques et financières.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. valeur technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative)
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (article R421-1 et R421-3 du code de justice administrative)
Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00