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A proximité de Gap 05008 Hautes Alpes
Acheteur : Ingénierie Territoriale Hautes-Alpes
hôtel du Département, Place Saint Arnoux, Cs 66005
05008 Gap
Tel : +33 492403800
2 Lots
Lot 1
papier Reprographie Standard, Recycle, Couche Et Autocopiant
Lot 2
fournitures D'Enveloppes Et De Pochettes
Secteurs d'activité
Papier d'impression.
Enveloppes.

fourniture De Papier Reprographie En Ramettes Et D'Enveloppes Et De Pochettes Sur Le Departement Des Hautes-Alpes Pour La Centrale D'Achat It05

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/11/2023
JOUE - 712990-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ingénierie Territoriale Hautes-Alpes
Numéro national d'identification: 20004578900019
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint Arnoux, Cs 66005
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05008
Pays: France
Courriel: marchespubics@hautes-alpes.fr
Téléphone: +33 492403800
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Papier Reprographie En Ramettes Et D'Enveloppes Et De Pochettes Sur Le Departement Des Hautes-Alpes Pour La Centrale D'Achat It05

Numéro de référence: 2023-Rcmg-001
II.1.2)Code CPV principal
30197630 Papier d'impression
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

ce marché a pour objet l'achat de papier, d'enveloppes et de pochettes pour les besoins des adhérents de l'ingénierie départementale des Hautes-Alpes dénommée It05.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 78 423.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papier Reprographie Standard, Recycle, Couche Et Autocopiant

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
30199230 Enveloppes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Lieu principal d'exécution:

les sites des adhérents de la centrales d'it05 sur le territoire du Département des Hautes-Alpes. 05000 Département des Hautes-Alpes

II.2.4)Description des prestations:

papier Reprographie Standard, Recycle, Couche Et Autocopiant

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures D'Enveloppes Et De Pochettes

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199230 Enveloppes
30199230 Enveloppes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Lieu principal d'exécution:

les sites des adhérents de la centrales d'it05 sur le territoire du Département des Hautes-Alpes. 05000 Département des Hautes-Alpes

II.2.4)Description des prestations:

fournitures D'Enveloppes Et De Pochettes

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 169-531723
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202300it23-04f
Lot nº: 01
Intitulé:

papier Reprographie Standard, Recycle, Couche Et Autocopiant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: antalis France
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Ville: Paris 19
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 78 423.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

fournitures D'Enveloppes Et De Pochettes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le montant indiqué est un montant estimatif annuel selon le DqeSeuil maximum annuel de 200 000,00 euro(s) Ht / Période

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/11/2023