Centrale des marchés
F-Ivry-sur-Seine: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché à bons de commande relatif à la fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique. II.1.2) Type de m...
Ville d'Ivry-sur-Seine 94200Ivry-sur-Seine 0149602684 0149602660
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F-Ivry-sur-Seine: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67232

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102031-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Ivry-sur-Seine Cedex
+33 149602660
+33 149602684
FRANCE
Ville d'Ivry-sur-Seine
M. Bouyssou Philippe
esplanade Georges Marrane
94205
omp@ivry94.fr

Adresse(s) internet:

https://ivry94.achatpublic.com

https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Ivry-sur-Seine Cedex
+33 149602660
+33 149602684
FRANCE
https://ivry94.achatpublic.com
Mairie Ivry-sur-Seine
M. Bouyssou Philippe
direction des services financiers, service observatoire des marchés publics
esplanade Georges Marrane
94205
omp@ivry94.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Ivry-sur-Seine Cedex
+33 149602660
+33 149602684
FRANCE
https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_89o--b0Wgb
Ville d'Ivry-sur-Seine
direction des services financiers, service observatoire des marchés publics
esplanade Georges Maranne
94205
omp@ivry94.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Ivry-sur-Seine
+33 149602660
+33 149602684
FRANCE
https://ivry94.achatpublic.com
Ville d'Ivry-sur-Seine
direction des services financiers, service observatoire des marchés publics
37 rue Saint-Just
94200
omp@ivry94.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ville d'Ivry-sur-Seine, 94205 Ivry-sur-Seine Cedex, FRANCE.
Val-de-Marne
FR107


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La direction des sports est composée de 3 services, le service des installations sportives gère 9 sites, le service des équipements nautiques gère 2 sites et le service des animations sportives municipales gère 5 dispositifs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
— minimum sur 4 ans: 32 160 EUR HT,
— maximum sur 4 ans: 450 180 EUR HT).

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Lot 1: gros matériel sportif.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 020 et 48 240 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimum: 16 080 EUR HT,
— montant maximum: 192 960 EUR HT.

1)
Description succincte
Lot 2: mobilier sportif.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 608 et 32 160 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimum: 6 432 EUR HT,
— montant maximum: 128 640 EUR HT.

1)
Description succincte
Lot 3: gros matériel nautique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000

Équipements de sports nautiques
37412000


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 402 et 4 020 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimum: 1 608 EUR HT,
— montant maximum: 16 080 EUR HT.

1)
Description succincte
Lot 4: petit matériel nautique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000

Équipements de sports nautiques
37412000


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 402 et 4 020 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimum: 1 608 EUR HT,
— montant maximum: 16 080 EUR HT.

1)
Description succincte
Lot 5: petit matériel sportif.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
37000000

Articles et équipements de sport
37400000


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 608 et 24 120 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimum: 6 432 EUR HT,
— montant maximum: 96 420 EUR HT.

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Les dispositions de l'article 87 n'étant pas réunies, aucune avance forfaitaire ne sera accordée au titulaire. Le titulaire est dispensé de la constitution d'une caution ou d'une retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Les dépenses résultant du marché seront imputées sur les fonds propre de la ville d'Ivry-sur-Seine.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot sera traité en marché séparé et attribué soit à un opérateur économique individuel, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire. L'opérateur économique mandataire du groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, ancien Dc4) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement. Pour le candidat se présentant seul, le Dc1 peut être remplacé par: une déclaration sur l'honneur, dûment complétée, datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— la copie du ou des jugements si la société est en redressement judiciaire.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration relative au chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant le matériel dont le prestataire dispose pour des prestations similaires,
— Une liste de références professionnelles pour des prestations de même nature réalisées par le prestataire au cours des 3 dernières années indiquant le destinataire (public ou privé), le montant et la date et lettres de référence attestant de la capacité du candidat à réaliser la prestation objet du marché.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique au regard de la qualité des produits. Pondération 50
2. Le prix au regard du Bordereau des prix unitaire / Devis quantitatif et estimatif (BPU / DQE). Pondération 30
3. Le délai de livraison au regard de l'annexe 1 de l'acte d'engagement. Pondération 20

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
TB-matériel-de-sport
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
1/ la valeur technique (pondération 50 %) au regard:
A/ qualité des produits (70 %):
— pour les lots 1 et 2: qualité des produits pouvant être fournies à travers les fiches techniques de tous les produits du BPU / DQE,
— pour les lots 3 à 5: qualité des produits pouvant être fournies à travers les descriptions techniques figurant dans les catalogues fournis par le candidat.
B/ circuit de livraison (30 %): les candidats devront remettre une note méthodologique présentant les étapes de la livraison (de la réception du bon de commande à la réception des colis à la ville) en expliquant la manière de procédé, les personnes affectées, les moyens matériels mis en œuvre ...;
2/ le prix (pondération 30 %): au regard du Bordereau des prix unitaire / Devis Quantitatif Estimatif (BPU / DQE);
3/ le délai de livraison (pondération 20 %): fixé dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par chaque candidat à compter de la réception du bon de commande selon la présence ou non du produit en stock (ce dernier ne devant toutefois pas excéder 15 jours pour un produit non présent en stock à compter de la réception du bon de commande):
— produits en stock (50 %),
— produits non en stock (50 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Melun Cedex
+33 160566610
+33 160566630
FRANCE
http://www.ta-melun.juradm.fr
Tribunal administratif de Melun
43 rue du général de Gaulle
77008
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Melun Cedex
+33 160566610
+33 160566630
FRANCE
http://www.ta-melun.juradm.fr
Tribunal administratif de Melun
43 rue du général de Gaulle
77008
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
27.3.2012
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