Centrale des marchés
da_Instruments_Musique 94 Prestations de fourniture et de livraison d'instruments de musique pour la ville à Ivry-Sur-Seine pays : F- ville : Ivry-sur-Seine Cedex code_postal : 94205 lieu : esplanade Georges Mar...
Ville d'Ivry-sur-Seine 94205Ivry-sur-Seine smp@ivry94.fr 0149602660
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Da_Instruments_Musique

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1000205

Date de clôture estimée : 14/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/03/14)
79820-2014
BOAMP (07/03/14)
14-36461

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Ivry-sur-Seine, esplanade Georges Marrane, contact : direction des services financiers Service Marchés publics, F-94205 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 27 12. E-mail : smp@ivry94.fr. Fax : (+33) 1 49 60 26 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://ivry94.achatpublic.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Accès électronique à l'information : https://ivry94.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://ivry94.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville d'Ivry-sur-seine, esplanade Georges Marrane, contact : direction des Services Financiers Service des marchés publics, F-94205 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 27 12. E-mail : smp@ivry94.fr. Fax : (+33) 1 49 60 26 60. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_O1tN4gLpzv

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Ivry-sur-seine, esplanade Georges Maranne, contact : direction des Services Financiers Service des marchés publics, F-94205 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 27 12. E-mail : smp@ivry94.fr. Fax : (+33) 1 49 60 26 60. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_O1tN4gLpzv

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Ivry-sur-seine, esplanade Georges Marrane, contact : direction des Services Financiers Service des marchés publics, F-94205 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 27 12. E-mail : smp@ivry94.fr. Fax : (+33) 1 49 60 26 60. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_O1tN4gLpzv
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
da_Instruments_Musique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesconservatoire d'ivry-sur-seine, 94200 Ivry-sur-Seine.
Code NUTS , FR107, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de fourniture et de livraison d'instruments de musique a la ville d'ivry sur seine.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37310000, 37313000,37314000,37312400,37313300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est dit "À bons de commande" : il s'exécutera par émission de bons de commande successifs selon les besoins des services municipaux.
Le montant total pour chaque période d'exécution du marché, pour l'ensemble des lots, est défini comme suit :
Il n'y a pas de minimum.
Montant maximum : 51 000 €o(s) (H.T.) soit 61 200 €o(s) (T.T.C.).
Soit pour la durée maximale du marché, reconduction éventuelle comprise :
Montant maximum : 102 000 €o(s)ht soit 122 400 €o(s) (T.T.C.).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 et 51 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Guitare
1) Description succincte :
Lot 1 : Guitare
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37310000, 37313300.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif, la Ville d'Ivry-sur-Seine a commandé 3 guitares en 2012 et 1 guitare 3/4 en 2013.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché sera conclu, pour une première période, à compter de sa notification au prestataire et jusqu'au 16 janvier 2015. Il sera ensuite reconductible une fois, de façon expresse, pour une période d'un an.
Montant pour chaque période d'exécution :
Il n'y a pas de minimum.
Montant maximum : 7 000 EUR (H.T.) soit 8 400 EUR (T.T.C.)
Soit, pour la durée maximum du marché, reconduction éventuelle comprise :
Montant maximum : 14 000 EUR (H.T.) soit 16 800euros (T.T.C.)
Les caractéristiques du matériel sont décrites à l'article 1.5.2 du cahier des clauses particulières.
Lot n° 2

Intitulé : Lot 3 : Flûte traversière
1) Description succincte :
Lot 3 : Flûte traversière
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37310000, 37314320.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif, la Ville d'Ivry-sur-Seine a commandé 2 flûtes en 2012 et 2 flûtes en 2013.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché sera conclu, pour une première période, à compter de sa notification au prestataire et jusqu'au 16 janvier 2015. Il sera ensuite reconductible une fois, de façon expresse, pour une période d'un an.
Montant pour chaque période d'exécution :
Il n'y a pas de minimum.
Montant maximum : 7 000 EUR (H.T.) soit 8 400 EUR (T.T.C.)
Soit, pour la durée maximum du marché, reconduction éventuelle comprise :
Montant maximum : 14 000 EUR (H.T.) soit 16 800 EUR (T.T.C.)
Les caractéristiques du matériel sont décrites à l'article 1.5.2 du cahier des clauses particulières.
Lot n° 3

Intitulé : Lot 5 : Saxophone
1) Description succincte :
Lot 5 : Saxophone
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37310000, 37312400.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif, la Ville d'Ivry-sur-Seine a commandé 1 saxophone courbe soprano en 2012 et 1 saxophone courbe soprano en 2013.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché sera conclu, pour une première période, à compter de sa notification au prestataire et jusqu'au 16 janvier 2015. Il sera ensuite reconductible une fois, de façon expresse, pour une période d'un an.
Montant pour chaque période d'exécution :
Il n'y a pas de minimum.
Montant maximum : 7 000 EUR (H.T.) soit 8 400 EUR (T.T.C.)
Soit, pour la durée maximum du marché, reconduction éventuelle comprise :
Montant maximum : 14 000 EUR (H.T.) soit 16 800 EUR (T.T.C.)
Les caractéristiques du matériel sont décrites à l'article 1.5.2 du cahier des clauses particulières.
Lot n° 4

Intitulé : Lot 6 : Cuivres
1) Description succincte :
Lot 6 : Cuivres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37310000, 37312000.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif, la Ville d'Ivry-sur-Seine a commandé 2 trombones et 1 cor sur la période 2012 - 2013.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 30 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché sera conclu, pour une première période, à compter de sa notification au prestataire et jusqu'au 16 janvier 2015. Il sera ensuite reconductible une fois, de façon expresse, pour une période d'un an.
Montant pour chaque période d'exécution :
Il n'y a pas de minimum.
Montant maximum : 30 000 EUR (H.T.) soit 36 000 EUR (T.T.C.)
Soit, pour la durée maximum du marché, reconduction éventuelle comprise :
Montant maximum : 60 000 EUR (H.T.) soit 72 000 EUR (T.T.C.)
Les caractéristiques du matériel sont décrites à l'article 1.5.2 du cahier des clauses particulières.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Les conditions de montant posées à l'article 87 du Code des marchés publics n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
La mise en oeuvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le décret 2002-232 en date du 21 février 2002.
En outre, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €o(s), dans les conditions fixées par la loi n°2013-100 en date du 28 janvier 2013 et au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.
Les dépenses relatives au présent marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot sera traité en marché séparé et attribué soit à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivants prévus aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics
1 - la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, modèle joint) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement
ou pour les candidats se présentant seuls :
- une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
2 - les documents attestant que la personne signataire est habilitée à engager la responsabilité de l'opérateur économique
3 - une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat
4 - une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel
5 - une déclaration précisant si le candidat fait l'objet ou pas d'un redressement judiciaire et, le cas échéant, le copie du jugement
6 - l'attestation d'assurance pour risque professionnel en cours de validité.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels, l'importance du personnel d'encadrement ainsi que la présence d'un luthier pour chacune des trois dernières années
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature au cours des 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix au regard du devis quantitatif estimatif (dqe)
Pondération : 40.
2. la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique et des fiches techniques
Pondération : 50.
3. les délais sur lesquels le candidat s'engage dans l'acte d'engagement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DA_Instruments_musique.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation est une relance des lots n° 1 " Guitare ", 3 " Flûte traversière ", 5 " Saxophone " et 6 " Cuivres " déclarés infructueux suite à une précédente procédure d'appel d'offres ouvert.
Le lot n°4 " Clarinette " a été attribué lors de cette précédente procédure d'appel d'offres ouvert.
Le lot n°2 "Basson " est relancé sous la forme d'un marché négocié, dans les conditions prévues par l'article 35 II 3°du code des marchés publics.
Les prestations concernées par la présente consultation sont la fourniture et la livraison des instruments de musique selon les conditions figurant au CCP aux différents services de la Ville d'ivry-sur-seine et ce dans les différents sites où peuvent se dérouler les pratiques musicales et pédagogiques ainsi que les diffusions artistiques municipales.
Chaque lot sera conclu, pour une première période, à compter de sa notification au prestataire et jusqu'au 16 janvier 2015. Il sera ensuite reconductibleune fois, de façon expresse, pour une période d'un an.
Le délai contractuel de livraison sera celui présenté par le candidat à l'article 4 de l'acte d'engagement toutefois ce dernier ne devra pas être supérieur à 2 mois en période normale et à 1 semaine en cas d'urgence à compter de la date d'envoi du bon de commande par la ville.
En dehors des critères de garantie financières et professionnelles, de capacités et de références techniques suffisantes, critères intervenant au moment de l'analyse des candidatures, les 3 critères détaillés pondérés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres :
1/ Le prix au regard du devis quantitatif estimatif (Dqe) (40 points).
Lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de report de prix entre le Devis Quantitatif Estimatif et le Bordereau de Prix Unitaires, seuls ceux contenus dans ce dernier feront foi. Le montant total du DQE rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre.
2/ La valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique et des fiches techniques (50points)
La valeur technique sera analysée à travers les sous-critères suivants :
Pour le lot 1 : Guitare
- la qualité des instruments au regard de leur robustesse et de leur stabilité. (20 points)
- le ou les CV des luthier(s) amené(s) à préparer l'instrument mentionnant sa ou ses formation(s), son expérience (10 points)
- le service après vente proposé (organisation, interlocuteur unique et suppléant...) - (10 points)
- les modalités d'acheminement des instruments (de la demande par la collectivité à la réception dans les locaux de la Ville) - (10 points)
pour le lot 3 : Flûte traversière
- la qualité des instruments proposés au regard de leur robustesse, stabilité et fiabilité de la mécanique (20 points)
- le ou les CV des luthier(s) amené(s) à préparer l'instrument mentionnant sa ou ses formation(s), son expérience (10 points)
- le serviceaprès vente proposé (organisation, interlocuteur unique et suppléant...) - (10 points)
- les modalités d'acheminement des instruments (de la demande par la collectivité à la réception dans les locaux de la Ville) - (10 points)
lot 5 : Saxophone
- la qualité des instruments proposés au regard de leur robustesse, stabilité et fiabilité de la mécanique (20 points)
- le ou les CV des luthier(s) amené(s) à préparer l'instrument mentionnant sa ou ses formation(s), son expérience (10 points)
- le service après vente proposé (organisation, interlocuteur unique et suppléant...) - (10 points)
- les modalités d'acheminement des instruments (de la demande par la collectivité à la réception dans les locaux de la Ville) - (10 points)
lot 6 : Cuivres
- la qualité des instruments proposés au regard de leur robustesse, stabilité de l'instrument, fiabilité des mécaniques et facilité d'utilisation pour les jeunes enfants - (20 points)
- le ou les CV des luthier(s) amené(s) àpréparer l'instrument mentionnant sa ou ses formation(s), son expérience - (10 points)
- le service après vente proposé (organisation, interlocuteur unique et suppléant...) - (10 points)
- les modalités d'acheminement des instruments (de la demande par la collectivité à la réception dans les locaux de la Ville) - (10 points)
3/ Les délais sur lesquels le candidat s'engage dans l'acte d'engagement (10 points) notamment pour :
- le délai de livraison (article 4 de l'acte d'engagement) - (5 points)
* délai de livraison en période normale (50 %)
* délai de livraison en cas d'urgence (50 %)
ce délai ne devant pas excéder en période normale 2 mois et en cas d'urgence 1 semaine.
Le candidat qui proposerait un intervalle de temps (par exemple entre 3 et 4 semaines) se verra attribuer la note correspondant au délai le plus long.
- le délai de garantie (article 4 de l'acte d'engagement) - (5 points)
nb : dans le cas ou le candidat n'aurait pas rempli les délais de livraison et de garantie, il lui sera appliqué les délais maximums pour la livraison et minimums pour la garantie.
Les plis peuvent être soit déposés contre récépissé au 37 rue Saint Just à Ivry sur seine (94200) soit envoyés par courrier avec AR à l'adresse de la mairie d'ivry sur seine.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général De Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://www.ta-melun.juradm.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général De Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://www.ta-melun.juradm.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 mars 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00