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A proximité de Avignon 84911 Vaucluse
Acheteur : Grand Avignon
84911 AVIGNON
Tel : 0490844700
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/01/2024  
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.

fourniture De Recipients Pour La Collecte Des Dechets

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767234-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grand avignon
Numéro national d'identification: 24840025100158
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84911
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 490844700
Fax: +33 490844715
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandavignon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Recipients Pour La Collecte Des Dechets

Numéro de référence: 23fc054
II.1.2)Code CPV principal
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre comprend les prestations suivantes :- fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs- fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bacs- fourniture d'autocollants de consignes de tri pour les bacs.- Récupération des bacs usagés.La procédure est lancée par un groupement de commande composé de :-La communauté d'agglomération du Grand Avignon (coordonnateur)-la communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (Cove)-La communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse (Lmv)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande selon les modalités indiquées dans les pièces du dossier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 260 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

- Communauté d'agglomération du Grand Avignon, - communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse (Lmv), - communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (Cove), 84000 - vaucluse Gard

II.2.4)Description des prestations:

l'Accord-Cadre comprend les prestations suivantes :- fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs- fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bacs- fourniture d'autocollants de consignes de tri pour les bacs.- Récupération des bacs usagés.La procédure est lancée par un groupement de commande composé de :-La communauté d'agglomération du Grand Avignon (coordonnateur)-la communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (Cove)-La communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse (Lmv)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande selon les modalités indiquées dans les pièces du dossier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres pris sur les budgets généraux ou annexes de chacun des acheteurs concernés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/01/2024
Heure locale: 23:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2024
Heure locale: 08:00
Lieu:

siège administratif

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Motifs exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.L'accord-cadre est conclu sans minimum de commande et avec un maximum de commande annuel de : pour le Grand Avignon : 500 000 euro(s) ht / pour la Cove : 115 000 euro(s) ht / pour la LMV : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par périodes successives d'un an (soit quatre ans maximum).Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023
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