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A proximité de Ivry-sur-Seine 94200 Val De Marne
Acheteur : EPA / ECPAD
94200 Ivry Sur Seine
Tel : 0000000000
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 25/07/2025  
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Secteurs d'activité
Services d'archivage.

NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 427422-2025
427422-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'archivage – NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPA / ECPAD
Adresse électronique: achats@ecpad.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD
Description: NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD
Identifiant de la procédure: 676b42f4-98d7-463f-aed7-2394a53d85c8
Identifiant interne: 2025-ECPAD-036
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ivry sur seine
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
MAPA -
MAPA
Droit transnational applicable: MAPA
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD
Description: NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD
Identifiant interne: 2025-ECPAD-036
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
Options: 
Description des options: Prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 à 8 route du Fort  
Ville: Ivry sur Seine
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 25/07/2025 12:00:00 (UTC)
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPA / ECPAD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPA / ECPAD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EPA / ECPAD
Organisation qui traite les offres: EPA / ECPAD
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPA / ECPAD
Numéro d’enregistrement: 18009223100018
Département: Val de Marne
Ville: Ivry Sur Seine
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Charlotte DUPLESSIS
Adresse électronique: achats@ecpad.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Département: Seine et Marne
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: tj1-melun@justice.fr
Téléphone: +33160566630
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c8bf8c2f-bad7-4924-9389-5ab3e979b515  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 10:08:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 427422-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025
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