Centrale des marchés
94 acquisition de matériels audiovisuels et accessoires pour l'ecole des Métiers de l'image de l'e.c.p.a.d. à Ivry Sur Seine 94 acquisition de matériels audiovisuels et accessoires pour l'ecole des Métiers de l'image de l'e.c.p.a.d. à Ivry Sur Seine ville : Ivry-sur-Seine Cedex lieu : 2 à 8 route du fort code_posta...
E.C.P.A.D 94200Ivry-sur-Seine 0149605226
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94 acquisition de matériels audiovisuels et accessoires pour l'ecole des Métiers de l'image de l'e.c.p.a.d. à Ivry Sur Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 71506

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-64119

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
E.C.P.A.D, 2 à 8 route du fort, contact : département de la commande publique, à l'attention de M. Larrea Xavier, F-94205 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 59 73. E-mail : achats@ecpad.fr. Fax : (+33) 1 49 60 52 26.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : E.C.P.A.D, 2 à 8 route du fort, contact : département de la commande publique, à l'attention de M. Larrea Xavier, F-94205 Ivry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 49 60 59 73. E-mail : achats@ecpad.fr. Fax : (+33) 1 49 60 52 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : E.C.P.A.D, 2 à 8 route du fort, contact : département de la commande publique, à l'attention de M. Larrea Xavier, F-94205 Ivry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 49 60 59 73. E-mail : achats@ecpad.fr. Fax : (+33) 1 49 60 52 26

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : E.C.P.A.D, 2 à 8 route du fort, contact : département de la commande publique, à l'attention de M. Larrea Xavier, F-94205 Ivry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 49 60 59 73. E-mail : achats@ecpad.fr. Fax : (+33) 1 49 60 52 26

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels audiovisuels et accessoires pour l'ecole des Métiers de l'image de l'e.c.p.a.d.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services2 à 8 route du fort, 94205 Ivry-sur-Seine.
Code NUTS : FR10.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'ecpad assurera une nouvelle mission de formation des métiers de l'image du ministère de la Défense à partir de septembre 2012. Une école va donc être créée au sein de l'ecpad par transfert des attributions assurées jusqu' alors par l'école de formation des sous officiers de l'armée de l'air de Rochefort sur mer (Efsoaa).

Cette nouvelle école organisera des examens débouchant sur l'attribution de diplômes, brevets ou certificats.
Le marché a pour objet l'acquisition de matériels audiovisuels et accessoires au profit de l'ecole des Métiers de l'image (E.M.I.) de l'etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (E.C.P.A.D.).
Sont exclues de cette consultation les fournitures et prestations suivantes :
- applications logicielles audiovisuelles et multimédia ;
- l'installation, le câblage, le paramétrage et la mise en service des matériels et logiciels.
Conformément à l'article 10 du code des marchés publics (Cmp), la procédure est allotie comme suit :
- lot n° 1 : Fourniture de matériels de reportage photo, audio et vidéo,
- lot n° 2 : Fourniture de matériels audiovisuels de postproduction,
- lot n° 3 : Fourniture de matériels d'éclairage plateau,
- lot n° 4 : Fourniture de matériels de visionnage.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32320000, 38650000,30200000,32321300,39162000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : conformément à l'article 10 du code des marchés publics (Cmp), la procédure est allotie comme suit :
- lot n° 1 : Fourniture de matériels de reportage photo, audio et vidéo,
- lot n° 2 : Fourniture de matériels audiovisuels de postproduction,
- lot n° 3 : Fourniture de matériels d'éclairage plateau,
- lot n° 4 : Fourniture de matériels de visionnage.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de matériels de reportage photo, audio et vidéo
1) Description succincte :
Fourniture de matériels de reportage photo, audio et vidéo (article 3 du CCTP et article 1.1.1 du CCAP)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32320000, 38650000,30230000,32342410,32323300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de matériels audiovisuels de postproduction
1) Description succincte :
Fourniture de matériels audiovisuels de postproduction (article 4 du CCTP et article 1.1.2 du CCAP).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32320000, 31682220,30230000,32342410,30231200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de matériels d'éclairage plateau
1) Description succincte :
Fourniture de matériels d'éclairage plateau (article 5 du CCTP et article 1.1.3 du CCAP).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32320000, 38650000,32323300,31500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de matériels de visionnage
1) Description succincte :
Fourniture de matériels de visionnage (article 6 du CCTP et article 1.1.4 du CCAP).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32320000, 38652120,30230000,39162100,32323300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prix sont révisables en fonction d'une référence d'ajustement, à savoir le barème de la société, pour tenir compte exclusivement des variations des conditions économiques (article 18.iv.1° du C.M.P.).
L'Octroi d'une avance est possible. Les modalités de règlement sont détaillés dans le cahier des charges. Le délai de paiement est fixé à 30 jours. Le financement est assuré par des ressources budgétaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les achats donnent lieu à l'émission d'un bon de commande.
Les commandes sont conformes au bordereau de prix et au(x) catalogue(s) joints au marché, dont les articles et les tarifs sont révisables.
La procédure d'admission s'effectue selon la réglementation en vigueur au sein de l'établissement.
Elle entraîne le transfert de propriété et constitue, par ailleurs, le point de départ des délais de garantie.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sous réserve des spécificités liées à une société récemment créée ou à une société étrangère, le candidat fournit au moins les pièces suivantes :
- formulaire Dc1,
- actes liées au redressement judiciaire le cas échéant,
- attestation sur l'honneur présentant la situation juridique de la société et de son (ses) dirigeant(s) en application des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics.
Le détail est fourni dans le règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sous réserve des spécificités liées à une société récemment créée ou à une société étrangère, le candidat fournit le formulaire Dc2 ou le document équivalent. Le détail est fourni dans le règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sous réserve des spécificités liées à une société récemment créée ou à une société étrangère, le candidat fournit le formulaire Dc2 ou le document équivalent. Le détail est fourni dans le règlement de consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ECPAD_02-12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de MELUN - Greffes, 43, rue du général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 139, rue de Bercy, F-75012 Paris. Tél. : (+33) 1 40 04 04 04. Fax : (+33) 1 53 18 95 74

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai de suspension avant la signature du marché public est de 16 jours à compter de la date de notification de la lettre informant les candidats du rejet de leur offre. Le candidat concerné peut, s'il le souhaite, contester le rejet par référé précontractuel, la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. Le candidat peut également exercer un recours pour excès de pouvoir de la notification de la lettre de rejet devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois suivant la notification de ladite lettre.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Melun Greffes.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2012

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