Centrale des marchés
acquisition d'un système électronique multivoie pour la génération et l'enregistrement d'ondes ultrasonores par des réseaux de transducteurs piézoélectriques/acquisition of a multi-channel electronic device for generating and recording ultr 75 acquisition d'un système électronique multivoie pour la génération et l'enregistrement d'ondes ultrasonores par des réseaux de transducteurs piézoélectriques à Paris lieu : 27 rue Paul Bert ...
CNRS Délégation Paris A 94204Ivry-sur-Seine dr01.liste.marchepublic@cnrs.fr 0149604048
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Acquisition d'un système électronique multivoie pour la génération et l'enregistrement d'ondes ultrasonores par des réseaux de transducteurs piézoélectriques/acquisition of a multi-channel electronic device for generating and recording ultr

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796193

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146120
JOUE (10/08/13)
270153-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CNRS Délégation Paris A, 27 rue Paul Bert, contact : sfc - bureau des marches, à l'attention de laetitia CARENA, F-94204 Ivry-sur-Seine Cedex. Tél. : (+33) 1 49 60 41 63. E-mail : dr01.liste.marchepublic@cnrs.fr. Fax : (+33) 1 49 60 40 48.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.dr1.cnrs.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.dr1.cnrs.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : recherche publique.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un système électronique multivoie pour la génération et l'enregistrement d'ondes ultrasonores par des réseaux de transducteurs piézoélectriques/acquisition of a multi-channel electronic device for generating and recording ultrasound waves with arrays of piezo-electric transducers pour le compte de l'institut Langevin " Ondes et images " (loa) - uMR 7587.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la ville de Paris - eSPCI Institut Langevin " ondes et images " (loa) cnrs - uMR 7587 1 rue Jussieu, 75005 Paris.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un système électronique multivoie pour la génération et l'enregistrement d'ondes ultrasonores par des réseaux de transducteurs piézoélectriques/acquisition of a multi-channel electronic device for generating and recording ultrasound waves with arrays of piezo-electric transducers pour le compte de l'institut Langevin " Ondes et images " (loa) - uMR 7587.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31710000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 18(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé sur le budget du CNRS. Il existe une possibilité d'avance de 30 %, sauf refus du titulaire sur l'acte d'engagement. Les paiements seront effectués sous forme d'acomptes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les formulaires Dc1 et Dc2, un extrait Kbis, un RIB, une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une condamnation définitive, copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire, avoir souscrit à ses obligations fiscales et sociales, être en règle vis à vis du droit du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des 3 derniers exercices (cf. formulaire Dc2), description de la société, attestation d'assurance en cours.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : description des moyens techniques et humains de la société, références, certificats.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique - pondération : 40 dont qualité de l'électronique d'émission (15); qualité de l'électronique de réception (15); mémoire, connexions et interface (10).
2. coût global d'acquisition - pondération : 40 prix du matériel.
3. respect des délais de fabrication/livraison/exécution - pondération : 10 délai global de fabrication et d'exécution (livraison + installation + mise en service).
4. qualité du sav- pondération: 10 qualité de la maintenance proposée : délais d'intervention sur site en cas de panne, délais d'approvisionnement en pièces détachées en cas de panne, etc.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le DCE sera envoyé gratuitement par courrier électronique sur demande écrite (mail ou courrier) adressé à : CNRS Délégation Paris A - sCF- bureau Achats- marchés Publics - 27 rue Paul Bert - 94204 Ivry sur Seine Cedex ou par mail : dr01.liste.marchepublic@cnrs.fr ou téléchargeable sur le site www.achatpublic.com
Dans le DCE, un CCTP version anglaise est disponible ainsi qu'un Acte d'engagement (Dc3) sans variante (2013/003) et un Acte d'engagement avec variante(s) (2013/003 Bis).
Dans les délais de remise des offres impartis aux candidats et stipulés dans l'avis de publicité, les candidats pourront déposer soit une offre de base (sans variantes), soit une offre avec une ou plusieurs variantes, soit les deux.
l'offre avec variante(s) fera l'objet d'un acte d'engagement et d'une offre technique séparés de l'offre de base dans la situation où le candidat présenterait une offre de base ET une offre avec variante(s).
Les offres de base (sans variantes) et les offres avec variantes seront notées en fonction des critères d'attribution énoncés dans le présent avis de publicité.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 août 2013.

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