Centrale des marchés
marche de fournitures : mobiliers, agencements en menuiserie bois, equipements pour cuisine pour l'equipement public paul cezanne - quartier de la maille ii - commune de miramas 13 marche de fournitures : mobiliers, agencements en menuiserie bois, equipements pour cuisine pour l'equipement public Paul Cezanne - quartier de la maille ii - commune de Miramas ville : Istre...
épad 13804Istres
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Marche de fournitures : mobiliers, agencements en menuiserie bois, equipements pour cuisine pour l'equipement public paul cezanne - quartier de la maille ii - commune de miramas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665457

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-67341
JOUE (17/04/13)
125610-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
épad, parc de Trigance 2 Allée de la Passe-Pierre, à l'attention de Cellule des marchés publics, F-13804 Istres Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : épad ouest provence, parc de Trigance 2 Allée de la Passe-Pierre, à l'attention de Cellule des Marchés Publics, F-13804 Istres Cedex. E-mail : npons@epad.fr. Fax : (+33) 4 42 41 16 59

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : épad ouest provence, parc de Trigance 2 Allée de la Passe-Pierre, F-13804 Istres Cedex. URL : http://www.epad.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : épad ouest provence, parc de Trigance 2 Allée de la Passe-Pierre, F-13804 Istres Cedex. URL : http://www.epad.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : établissement public d'aménagement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche de fournitures : mobiliers, agencements en menuiserie bois, equipements pour cuisine pour l'equipement public paul cezanne - quartier de la maille ii - commune de miramas.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de MIRAMAS.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
un plan de rénovation urbaine concerne le quartier de la Maille II à Miramas. Dans ce cadre, outre les réhabilitations et résidentialisations de l'ensemble des habitations, les démolitions des équipements et logements obsolescents, les aménagements des espaces publics, le SAN Ouest Provence et la Commune de Miramas construisent l'équipement public Paul Cézanne comprenant un groupe scolaire (maternelle et élémentaire) et un équipement sportif (bassin d'apprentissage, salles de sports). L'objet de la présente consultation consiste en l'achat et l'aménagement de fournitures (mobiliers, agencements en menuiserie bois, équipements pour cuisine) destinées à cette opération.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39160000, 39155000,39130000,39121000,39121200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé ordinaire.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Mobiliers
1) Description succincte :
Se référer au CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39160000, 39155000,39130000,39121000,39121200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Agencements en menuiserie bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 39113600,39141300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements pour cuisine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39141500, 39711360,39713100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du Maître d'ouvrage Déléguée.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Preuve d'une assurance, actualisée, pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-005.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22, rue Breteuil Cedex 06, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Marseille, 22, rue Breteuil Cedex 06, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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