Centrale des marchés
F-Istres: Travaux de construction de piscines II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marche de travaux: lot piscine - CVC et fluides de la construction de l'équipement public associant un groupe sco...
ÉPAD 13118Istres 0442411659
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F-Istres: Travaux de construction de piscines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74526

Date de clôture estimée : 17/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107557-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Istres Cedex
+33 442411659
FRANCE
ÉPAD
M. Dominique Orsolini
parc de Trigance, 2 allée de la Passe-Pierre
13804
npons@epad.fr

Adresse(s) internet:

http://www.epad.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Istres Cedex
+33 442411659
FRANCE
ÉPAD Ouest Provence
parc de Trigance, 2 allée de la Passe-Pierre
13804
npons@epad.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Istres Cedex
FRANCE
http://www.epad.fr
ÉPAD Ouest Provence
parc de Trigance, 2 allée de la Passe-Pierre
13804

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Istres Cedex
FRANCE
http://www.epad.fr
ÉPAD Ouest Provence
parc de Trigance, 2 allée de la Passe-Pierre
13804


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Autre: établissement public d'aménagement
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marche de travaux: lot piscine - CVC et fluides de la construction de l'équipement public associant un groupe scolaire et un equipement sportif dans le cadre du programme de renovation du quartier de la Maille II - Commune de Miramas.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Commune de Miramas.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Cette consultation fait suite à un appel d'offres ouvert concernant la construction de l'équipement public du quartier de la Maille II. Le lot "équipement de piscine - CVC et fluides" a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du SAN Ouest Provence réunie le 26.3.2012. Conformément à l'article 27-III-1° du code des marchés publics et au choix de la commission d'appel d'offres, la consultation de ce lot est relancée en procédure adaptée.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de piscines
45212212
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché ordinaire séparé.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché (art 28-II du CMP).

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,00 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du maître d'ouvrage délégué.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; attestation d'assurance, à jour, pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 40
2. Valeur technique. Pondération 60

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-021
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.4.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.epad.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Marseille
+33 491134813
FRANCE
Tribunal administratif de Marseille
22 rue Breteuil
13281
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille
+33 491134813
FRANCE
Tribunal administratif de Marseille
22 rue Breteuil
13281
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
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