1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pierres naturelles
Description: L'accord-cadre a pour objet de fournir les pierres naturelles de l'opération tramway. L'accord-cadre comprend : - La fourniture de pavés en granit bleu type granit de Lanhélin ou équivalent (Lot 2) - La fourniture de dalles et pavés en granit gris clair type granit du Tarn ou équivalent (Lot 1), - La fourniture de dalles et pavés en calcaire dur (Lot 3), - La fourniture des bordures granit gris clair type granit du Tarn ou équivalent (Lot 1), - La fourniture des bordures granit bleu type granit de Lanhélin ou équivalent (Lot 2), - La fourniture des bordures calcaire (Lot 3), - La fourniture des bancs en calcaire massif (Lot 3).
Identifiant de la procédure: 8aa3da84-987d-4dc2-a43d-30ac7de41ee5
Identifiant interne: E3.05
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure est décomposée en deux phases : • Une phase candidature-PHASE 1 • Une phase d'offre-PHASE 2 - au terme de laquelle l'attributaire de l'accord-cadre sera retenu.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44912100 Granit
Nomenclature complémentaire (cpv): 44921300 Pierre calcaire, 44912000 Pierres de construction diverses, 44113120 Dalles de pavage, 44113130 Pierres de pavage, 44912400 Bordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Calvados
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: La date indiquée dans la présente publication est la date de remise des CANDIDATURES La durée de l'accord-cadre (y compris période de préparation générale) est de 28 mois : • À compter de la notification du marché, • Jusqu'à la fin des prestations (hors période de garantie) Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande, ainsi que le délai pour la période de préparation spécifique au bon de commande. Les candidats peuvent répondre à un seul ou plusieurs lots. Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) : 3 000 000 Euros HT pour le lot 1 500 000 Euros HT pour le lot 2 750 000 Euros HT pour le lot 3 L'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les soumissionnaires ayant remis les quatre (4) meilleures offres à la suite de l'analyse des offres initiales. En cas de négociation, ces dernières sont conduites dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les soumissionnaires. Ces négociations viseront à l'amélioration du rapport qualité/prix de l'offre. Les soumissionnaires disposeront d'un délai pour remettre une nouvelle offre en tenant compte des négociations. A l'issue des négociations, seules les offres qui ne sont ni irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L2152-2 et suivants du code de la commande publique, ni inappropriées seront classées. Les offres irrégulières ou inacceptables, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses, peuvent faire l'objet de négociations Transamo est Mandataire de la Communauté urbaine de Caen la mer et agit donc au nom et pour le compte de la communauté urbaine de Caen la mer. Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures: pierres naturelles
Description: Lot 1:Fourniture de granit gris
Identifiant interne: E3.05-lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44912100 Granit
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caen
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant minimum du lot 1 de l'accord-cadre s'élève à 1 000 000 € HT et le montant maximum s'élève à 3 500 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: CF CCAP chapitre VI.
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Facturation électronique: Autorisée
Arrangement financier: sur fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui traite les offres: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures: pierres naturelles
Description: Lot 2:Fourniture de granit bleu
Identifiant interne: E3.05-Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44912000 Pierres de construction diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caen
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant minimum du lot 1 de l'accord-cadre s'élève à 100 000 Euros HT et le montant maximum s'élève à 500 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf Chapitre VI du CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Arrangement financier: sur fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de pierres naturelles
Description: Lot 3: Fournitures de calcaire
Identifiant interne: E3.05-Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44921300 Pierre calcaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caen
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant minimum du lot 3 de l'accord-cadre s'élève à 200 000Euros HT et le montant maximum s'élève à 650 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf chapitre VI du CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Arrangement financier: sur fonds propres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Transamo Mandataire de la Communauté urbaine caen la mer
Numéro d’enregistrement: 39966390500061
Adresse postale: 3 allée de Grenelle - CS60273
Ville: Issy les moulineaux cedex
Code postal: 92442
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0157759400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: dfa97d51-e1f3-424a-8c94-e62a4ce820bb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 10:25:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 150998-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
