1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNC DU PLESSIS BOTANIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché Travaux pour l'aménagement des Espaces Publics de la ZAC du Plessis Botanique à La Riche - phase 1 (Lots 1 et 2)
Description: Marché Travaux pour l'aménagement des Espaces Publics de la ZAC du Plessis Botanique à La Riche - phase 1 (Lots 1 et 2)
Identifiant de la procédure: 327073e0-647c-419e-a240-4d17d0b85b1f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché Travaux pour l'aménagement des Espaces Publics de la ZAC du Plessis Botanique à La Riche - Phase 1 - Lots 1 et 2
Description: Marché Travaux pour l'aménagement des Espaces Publics de la ZAC du Plessis Botanique à La Riche - Phase 1 - Lots 1 et 2
Identifiant interne: ZAC PB VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Inclusion d’un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de commerce de Nanterre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNC DU PLESSIS BOTANIQUE
Numéro d’enregistrement: 50194866500028
Adresse postale: 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166
Ville: Issy-les-moulineaux
Code postal: 92445
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
Téléphone: 0141578214
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de commerce de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500698
Adresse postale: 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166 27 RUE CAMILLE DESMOULINS CS 10166
Ville: Nanterre
Code postal: 37520
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers - communes francophones (BE335)
Pays: France
Téléphone: 01 40 97 17 17
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4c7e14f-ac50-46de-8018-32b78937819f - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2024 16:30:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 550623-2024
Numéro de publication au JO S: 179/2024
Date de publication: 13/09/2024
