A proximité de Issy-les-Moulineaux 92130 Hauts De Seine
Acheteur : SEQENS
14-16 boulevard Garibaldi
92130 ISSY LES MOULINEAUX
Tel : 0188549113
  Reste 90 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2025  
2 Lots
Lot 1
Départements du 78/92/95/75009/75010/75014/75015/75016/75017/75018 1148 ascenseurs répartis sur 417 résidences
Lot 2
Départements du 77/91/93/94/75001/75004/75005/75011/75012/75013/75019/75020 1036 ascenseurs répartis sur 401 résidences
Secteurs d'activité
Services d'entretien d'ascenseurs.

MARCHE D'ENTRETIEN AVEC GARANTIE TOTALE, DEPANNAGE ET TRAVAUX DU PARC D'ASCENSEURS SEQENS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2025
JOUE - 386885-2025
386885-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'entretien d'ascenseurs – MARCHE D'ENTRETIEN AVEC GARANTIE TOTALE, DEPANNAGE ET TRAVAUX DU PARC D'ASCENSEURS SEQENS
OJ S 113/2025 16/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEQENS
Adresse électroniquedirection.achats.pa@seqens.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE D'ENTRETIEN AVEC GARANTIE TOTALE, DEPANNAGE ET TRAVAUX DU PARC D'ASCENSEURS SEQENS
DescriptionMARCHE D'ENTRETIEN AVEC GARANTIE TOTALE, DEPANNAGE ET TRAVAUX DU PARC D'ASCENSEURS SEQENS
Identifiant de la procédure513bc76b-ace3-4c09-94d8-f0bc23d105b1
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDépartements du 78/92/95/75009/75010/75014/75015/75016/75017/75018 1148 ascenseurs répartis sur 417 résidences
DescriptionDépartements du 78/92/95/75009/75010/75014/75015/75016/75017/75018 1148 ascenseurs répartis sur 417 résidences
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée81 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Justification de la durée de l’accord-cadreVoir Règlement de la Consultation
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE
Informations relatives aux délais de recours: Délai de Standstill
5.1.
LotLOT-0002
TitreDépartements du 77/91/93/94/75001/75004/75005/75011/75012/75013/75019/75020 1036 ascenseurs répartis sur 401 résidences
DescriptionDépartements du 77/91/93/94/75001/75004/75005/75011/75012/75013/75019/75020 1036 ascenseurs répartis sur 401 résidences
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée81 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Justification de la durée de l’accord-cadreVoir Règlement de la Consultation
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE
Informations relatives aux délais de recours: Délai de Standstill
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEQENS
Numéro d’enregistrement58214281600310
Adresse postaleIMMEUBLE BE ISSY 14-16 Boulevard Garibaldi
VilleIssy-les moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection.achats.pa@seqens.fr
Téléphone0188549113
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement17780111500151
Adresse postale179 AVENUE FREDERIC ET IRENE JOLIOT CURIE
VilleNANTERRE
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0c325a60-65dd-4773-b142-9a9aaae28afa  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/06/2025 07:41:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis386885-2025
Numéro de publication au JO S113/2025
Date de publication16/06/2025