Centrale des marchés
travaux d’entretien de l’électricité pour les résidences de l’OPH Seine Ouest Habitat. La consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - Lot no1 : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt et Vanves - Lot no2 : Marché...
OPH Seine Ouest Habitat 92130Issy-les-Moulineaux infos@seine-ouest-habitat.com 01 46 45 83 05
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Travaux d’entretien de l’électricité pour les résidences de l’OPH Seine Ouest Habitat.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5003239

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/11/19)
536874-2019
BOAMP (10/11/19)
19-169367

Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-169367
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OPH Seine Ouest Habitat, 71 boulevard Gallieni, 92130, Issy-les-Moulineaux, F, Téléphone : (+33) 1 46 44 41 90, Courriel : infos@seine-ouest-habitat.com, Fax : (+33) 1 46 45 83 05, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.seine-ouest-habitat.com/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-ads-habitat.com/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : travaux d’entretien de l’électricité pour les résidences de l’OPH Seine Ouest Habitat.
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - Lot no1 : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt et Vanves - Lot no2 : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Meudon, Meudon-la-Forêt et Chaville Pour chaque lot, le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020 puis renouvelable expressément d’année en année jusqu’au 31 décembre 2023 : Pas de montant minimum Pas de montant maximum Lot no2 : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Meudon, Meudon-la-Forêt et Chaville Pas de montant minimum Pas de montant maximum
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : travaux d’entretien de l’électricité pour les résidences de l’OPH Seine Ouest Habitat.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt et Vanves
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020 puis renouvelable expressément d’année en année jusqu’au 31 décembre 2023 : Pas de montant minimum Pas de montant maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La qualité technique de l’offre / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Meudon, Meudon-la-Forêt et Chaville
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020 puis renouvelable expressément d’année en année jusqu’au 31 décembre 2023 : Pas de montant minimum Pas de montant maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La qualité technique de l’offre / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification : Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 121-295671 du 26/06/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt et Vanves
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Brunet, 2 bis allée des Cytises, 86360, Chasseneuil du Poitou, F, Code NUTS : FRI34
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 83 089,38 / Offre la plus élevée : 130 680 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Marché de travaux d’entretien de l’électricité sur Meudon, Meudon-la-Forêt et Chaville
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bentin, 71 boulevard de Strasbourg, 93600, Aulnay sous Bois Cedex, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 83 089,38 / Offre la plus élevée : 130 680 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 Boulevard de l'hautil, 95027, Cergy Pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée Les candidats ont également la possibilité de saisir le Tribunal administratif : -D'Un recours précontractuel avant la signature du contrat selon l'article L 551-1 du code de justice administrative. - et/ ou d'un recours contractuel, dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. -Et/Ou d'un recours en contestation de la validité du contrat ouvert à tous les tiers (Ce,04/04/2014, Département de Tarn-Et-Garonne). Les articles L551-1 à L551-23 du code de justice administrative précisent les modalités et effets de ces recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 novembre 2019
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