Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
nouatre (37) - 14e BSMAT - fourniture et pose d'une cabine d'essai des climatiseurs - 445388
nouatre (37) - 14e BSMAT - fourniture et pose d'une cabine d'essai des climatiseurs - 445388
fourniture et pose d'une cabine d'essai des climatiseurs
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
tours (37) - 14 e bsmat - détachement de Nouatre - fourniture et pose d'une cabine d'essai des climatiseurs
Section VI: Renseignements complémentaires
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées