Centrale des marchés
Une ligne de transport routier régional en véhicule poids lourds au départ de PFC 84 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Une ligne de transport routier régional en véhicule poids lourds au départ de PFC 84. II.1.2) Type de marché et lie...
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Une ligne de transport routier régional en véhicule poids lourds au départ de PFC 84

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443900

Date de clôture estimée : 01/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
100911-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
62 rue Camille Desmoulins
FRANCE
Issy-les-Moulineaux Cedex
sebastien.lancon@laposte.fr
Sébastien Lancon
+33 478684590
92441
Coliposte

Adresse(s) internet:

http://www.laposte.fr

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=11714

https://eachats-laposte.bravosolution.com/login.jsp

1 rue Hippolyte Kahn
FRANCE
Villeurbanne Cedex
sebastien.lancon@laposte.fr
Sébastien Lancon
http://www.laposte.fr
+33 478684590
69623
[La Poste] SACL — DOT Sud-Est
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

1 rue Hippolyte Kahn
FRANCE
Villeurbanne Cedex
sebastien.lancon@laposte.fr
Sébastien Lancon
http://www.laposte.fr
+33 478684590
69623
[La Poste] SACL — DOT Sud-Est
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

1 rue Hippolyte Kahn
FRANCE
Villeurbanne Cedex
sebastien.lancon@laposte.fr
Sébastien Lancon
http://www.laposte.fr/fournisseurs
+33 478684590
69623
[La Poste] SACL — DOT Sud-Est
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Services postaux
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Une ligne de transport routier régional en véhicule poids lourds au départ de PFC 84.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR.
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
1 ligne de transport routier au départ et à l'arrivée de la plate forme colis de Cavaillon (84) et à destination du département de la Drôme (26) en véhicule de type tracteur+semi remorque.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Transport routier postal
60160000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Kilométrage annuel estimatif: 36 720 km.
2 véhicules de type tracteur+ semi remorque
Type de carrossage: fourgon
Périodicité: du lundi au samedi.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le contrat aura une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconductions optionnelles de 12 mois chacune.
Date de démarrage prévisionnelle du contrat: 1.6.2015.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.6.2015 Fin 31.5.2018
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (véhicules, marchandises et RC professionnelle ) en cours de validité.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
http://www.legifrance.gouv.fr

La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Professionnels du transport routier de marchandises (justifié de l'attestation de capacité de transport).

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
EUR_2015-000194
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis à La Poste par courrier recommandé avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse du point de contact ou par email avec accusé de réception avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4.
Le dossier de consultation sera mis à la disposition des candidats admis à présenter une offre sur la plate-forme eAchats de La Poste.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats les formalités sont les suivantes:
Si le candidat est admis à présenter une offre à l'issue de la sélection, il sera invité par l'acheteur à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique. Ce courrier électronique précisera les modalités de connexion.
http://www.laposte.fr/fournisseurs

le guide d'utilisation eAchats et saisi les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:
- Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS)
- Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme
http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/

Nota: l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée voire impossible.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
4 boulevard du Palais
FRANCE
Paris
+33 144325151
+33 144327856
75001
Tribunal de grande instance de Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
4 boulevard du Palais
FRANCE
Paris Cedex 01
+33 144325151
+33 144327856
75055
Greffe du TGI de Paris
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00