Centrale des marchés
Prestation Logistique de Tri et de prise en charge de colis au sein de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Prestation Logistique de Tri et de prise en charge de colis au sein de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc. II.1.2) ...
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Prestation Logistique de Tri et de prise en charge de colis au sein de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 659801

Date de clôture estimée : 26/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
120516-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Issy-les-Moulineaux Cedex
+33 328800340
FRANCE
Coliposte
Stéphanie Leconte
62 rue Camille Desmoulins
92441
stephanie.leconte@laposte.fr

Adresse(s) internet:

http://www.laposte.fr

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=10158

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Villeneuve d'Asq Cedex
+33 328800340
FRANCE
http://www.laposte.fr
[La Poste] SACL - DOT Nord Est
Stéphanie Leconte
10 place Salvador Allende, BP 30423
59664
stephanie.leconte@laposte.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Villeneuve d'Asq Cedex
+33 328800340
FRANCE
http://www.laposte.fr
[La Poste] SACL - DOT Nord Est
Stéphanie Leconte
10 place Salvador Allende, BP 30423
59664
stephanie.leconte@laposte.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Villeneuve d'Asq Cedex
+33 328800340
FRANCE
http://www.laposte.fr/fournisseurs
[La Poste] SACL - DOT Nord Est
Stéphanie Leconte
10 place Salvador Allende, BP 30423
59664
stephanie.leconte@laposte.fr


I.2) Activité principale
Services postaux
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Prestation Logistique de Tri et de prise en charge de colis au sein de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR412
Meuse
FR412


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Réaliser pour le compte de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc des opérations de tri de colis et de prise en charge informatique, d'apposition d'une étiquette d'aide au tri et de la mise en place de conteneurs postaux autour du chantier de tri ainsi que l'identification de chaque conteneur par un étiquetage spécifique. Le volume quotidien de colis confiés, à trier, peut varier de 3 000 à 6 000 colis selon les périodes de l'année. La prestation s'effectue du mardi au samedi au sein de la Plate-forme colis de Bar-le-Duc . Les colis sont mis à la disposition du prestataire vers 5h00, le tri doit être terminé pour 19h00. Le détail de la prestation, des contraintes techniques et de la qualité de service attendue sera mentionné dans le cahier des charges joint à la consultation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services postaux relatifs aux colis
64113000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le volume quotidien de colis confiés, à trier, peut varier de 3 000 à 6 000 colis selon les périodes de l'année.
La prestation s'effectue du mardi au samedi au sein de la Plate-forme colis de Bar-le-Duc. Les colis sont mis à la disposition du prestataire vers 5h00, le tri doit être terminé pour 19h00. La durée du contrat est de douze mois reconductible 2 fois.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le contrat aura une période ferme de 12 mois et pourra faire l'objet de 2 reconductions chacune.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
http://www.legifrance.gouv.fr

La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat transmettra soit son autorisation délivrée dans les conditions de l'article L313-1 et 2 du code de l'action sociale et des familles soit son contrat d'objectif triennal valant agrément en vigueur à la date de signature du présent contrat.
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
EUR_2013-000213
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26.4.2013 - 16:30
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Le candidat envoie par courrier recommandé avec accusé de réception ou dépose contre récépissé à l'adresse du point de contact sa demande de participation écrite accompagnée de l'ensemble des documents demandés.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris
+33 144327856
+33 144325151
FRANCE
Tribunal de grande instance de Paris
4 boulevard du Palais
75001
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 01
+33 144327856
+33 144325151
FRANCE
Greffe du TGI de Paris
4 boulevard du Palais
75055
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
9.4.2013
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