Centrale des marchés
service de titres-restaurant : fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'arte France et ses filiales 92 impression, fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'Arte France et ses filiales à Issy Les Moulineaux lieu : 8 rue Marceau 8 rue Marceau ville : Issy-les-Moul...
ARTE France 92130Issy-les-Moulineaux p-baron-galampoix@artefrance.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Service de titres-restaurant : fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'arte France et ses filiales

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1146986

Date de clôture estimée : 03/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/07/14)
14-101372
JOUE (05/07/14)
227191-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ARTE France, 8 rue Marceau 8 rue Marceau, contact : baron galampoix, à l'attention de Mme Baron Galampoix Pascale, F-92130 Issy-les-Moulineaux. Tél. : (+33) 1 55 00 77 77. E-mail : p-baron-galampoix@artefrance.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.arte.tv/fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/arte.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : média.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
service de titres-restaurant : fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'arte France et ses filiales.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 6b Services financiers : b) services bancaires et d'investissement.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services8 rue marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la prestation de service de titres-restaurant c'est-à-dire l'impression, la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'arte France et ses filiales.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66133000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 4.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er décembre 2014, jusqu'au : 30 novembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - Service de titres-restaurant - ARTE France
1) Description succincte :
Le lot 1 a pour objet la prestation de service de titres-restaurant c'est-à-dire l'impression, la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'ARTE France.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66133000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - Service de titres-restaurant - ARTE France Développement
1) Description succincte :
Le lot 2 a pour objet la prestation de service de titres-restaurant c'est-à-dire l'impression, la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'ARTE France Développement.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66133000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 - Service de titres-restaurant - ARTE France Cinéma
1) Description succincte :
Le lot 3 a pour objet la prestation de service de titres-restaurant c'est-à-dire l'impression, la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs d'ARTE France Cinéma.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66133000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Les noms, coordonnées téléphoniques, postales et courriel d'un responsable du dossier de candidature dans l'entreprise candidate ;
- une lettre de candidature, présentant l'entreprise, indiquant notamment si la candidature est présentée par une société ou par un groupement d'entreprises (ou le formulaire Dc1 et le formulaire Dc2 disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie et des Finances français) ;
- extrait K ou Kbis du registre du commerce et des sociétés de la société candidate de moins de trois mois ou l'équivalent reconnu par l'administration du pays d'origine du candidat,
- un pouvoir autorisant le signataire du marché à le signer s'il n'apparait pas au Kbis ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, ou en procédure équivalente reconnue par l'administration du pays d'origine du candidat, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une attestation sur l'honneur que l'entreprise n'entre dans aucun cas des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Les chiffres d'affaires globaux de l'entreprise et les chiffres d'affaires concernant les services objets du présent marché pour les trois dernières années ;
- les bilans, comptes de résultats et annexes comptables (pour un candidat étranger : documents équivalents reconnus par l'administration du pays d'origine du candidat), concernant les trois derniers exercices des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement de bilan est obligatoire en vertu de la loi ;
- le candidat devra fournir, si possible, son actionnariat et sa stratégie.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de motivation
- la présentation de l'entreprise et de ses équipes
- un descriptif complet de la production
- la liste des partenaires du candidat
- les principales références du candidat
- une présentation des principales prestations effectuées (cette présentation inclut le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations)
- une présentation du système de dématérialisation (titres-restaurant sous forme dématérialisée) utilisé par le candidat, le cas échéant.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO2014DRH-titresrestaurant.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 septembre 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents sont disponibles sous format électronique et téléchargeable sur le portail du profil acheteur, à l'adresse suivante :
https://marches.local-trust.com/arte
Pour toute question sur l'utilisation du portail du profil acheteur, notamment le téléchargement des documents et la réponse en ligne, les candidats sont invités à contacter le numéro suivant : 0 820 20 77 43.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Président du Tribunal de Commerce de Nanterre et/ou Président du Tribunal de Grande Instance de Nanterre, 4 avenue Neruda, F-92020 Nanterre
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours en référé précontractuel peut être exercé pendant la période allant du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article 24 de l'ordonnance du 6.6.2005).
après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun en matière de contrats devant les tribunaux de l'ordre judiciaire.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00