Centrale des marchés
Travaux de réaménagement d'un espace public au niveau de l'entrée Nord du centre-ville. Travaux de réaménagement d'un espace public au niveau de l'entrée Nord du centre-ville. url : http://www.issoire.fr correspondant : Jean-François Monier cp : 63501 tel : 04-73-89-03-54 vi...
Ville d'Issoire 63501Issoire cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Travaux de réaménagement d'un espace public au niveau de l'entrée Nord du centre-ville.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4591509

Date de clôture estimée : 17/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/19)
19-19558
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 19-19558
Travaux
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Issoire.
 Correspondant : jean-François Monier, direction des services techniques 2, rue Eugène Gauttier B.P.2 63501 Issoire Cedex, tél. : 04-73-89-03-54 adresse internet : http://www.issoire.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réaménagement d'un espace public au niveau de l'entrée Nord du centre-ville.
Type de marché de travaux :  exécution.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FRK14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet l'opération de travaux de réaménagement d'un espace public au niveau de l'entrée Nord du centre-ville. Dans le cadre de cette opération ont déjà été attribués en 2018 les lots suivants : voirie et réseaux divers ; maçonnerie, sols et élévations ; dallages en pierres naturelles et béton. La présente consultation concerne désormais les deux lots suivants : déplacement et restauration des monuments aux morts ; fourniture et livraison de végétaux.
La maîtrise d'œuvre de cette opération est assurée par la Direction des services techniques de la Commune.
Le délai d'exécution des travaux et/ou prestations envisagés est fixé dans l'acte d'engagement par le pouvoir adjudicateur sans que les candidats puissent le modifier. Ce délai est fixé comme suit :
-Concernant le lot no1, 9 semaines à compter de la notification du marché
-Concernant le lot no2, démarrage des prestations à compter de la notification du présent marché en procédant à une livraison en deux temps dans les conditions décrites dans le CCTP (semaine 41 puis semaine 51).
Concernant le lot no1, ce délai d'exécution devra être détaillé par les candidats à l'appui de leur offre (planning prévisionnel). Il est souhaité que les monuments soient remis en place au plus tard en septembre 2019. Concernant le lot no2, le respect de ce délai sera abordé dans le mémoire technique des candidats.
La notification de ce marché est envisagée en juillet 2019 (semaine 27)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les pièces constitutives du dossier de consultation des entreprises.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Aucune variante exigée n'est envisagée.
Au sens du droit communautaire, les marchés ayant pour objet la réalisation prestations similaires concernant le lot no1 ainsi que les modifications contractuelles éventuelles du marché public qui pourraient intervenir en cours d'exécution des travaux ou prestations sont assimilés à des options.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : concernant le lot no1 : retenue de garantie à 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution. Le versement de l'avance à 5 % est assujetti à la constitution d'une caution ou d'une garantie à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles R 2191-1 à 63 et R 2192-10 à 37 du Code de la commande publique. Les comptes seront réglés dans les conditions du Ccag-Travaux (Lot no1) et/ou du CCAG-FCS (lot no2) dans un délai global de 30 jours par virement administratif. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est quant à elle fixée à 40 euros. Versement éventuel d'une avance fixée à 5 % concernant le lot no1. Cette opération est autofinancée à 100 % sur le budget communal. Cet autofinancement peut être ramené à 50/60 % en cas de participation de l'etat, du Département du Puy-De-Dôme et de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Les prix sont des prix forfaitaires (lot no1) ou unitaires (lot no2) actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur souhaite toutefois que ce mandataire soit solidaire du groupement. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : celles mentionnées dans les pièces constituant le dossier de consultation des entreprises.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique - références requises : une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 recommandé ou équivalent) et les documents attestant de l'habilitation de la personne signataire à engager le candidat.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : concernant le lot no1, liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Concernant le lot no2, liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (lot 2).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : concernant le lot no1 : éventuelles qualifications particulières dont disposent les candidats.;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent :
-Soit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont joints au dossier de consultation mais sont également disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/ .
-Soit utiliser le DUME (Document unique de marché européen). Ce document peut être créé en utilisant le site : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
En tout état de cause, ils devront transmettre les éléments indiqués dans le présent avis et dans le règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juin 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DST19EntréeNord.

Renseignements complémentaires : le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité dans le cadre de cette procédure d'engager des négociations avec les candidats sélectionnés dans les conditions visées à l'article 8.3 du règlement de la consultation. Bien qu'envisagée, le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à l'ouverture de cette phase.
Concernant le lot no1, une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Pour procéder à cette visite, les candidats devront s'adresser à la Direction des Services Techniques de la Commune d'issoire auprès de M. Jean-François Monier en utilisant le e formulaire joint au dossier de consultation des entreprises. Cette visite ne pourra avoir lieu que dans le courant de la semaine no23.
Concernant le jugement des offres, le critère du prix (40 points) sera jugé à partir du prix de l'acte d'engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire requise (lot1) ou du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif (lot 2) et le critère de la valeur technique (60 %) à partir du mémoire technique requis en retenant les sous-critères suivants :
Concernant le lot no1 :
1.Pertinence des moyens humains et matériels mobilisés : 15 points.
2.Qualité des fournitures : 5 points.
3.Qualité des mesures envisagées en matière de sécurité et santé sur le chantier : 5 points.
4.Qualité des dispositions envisagées pour garantir la qualité des prestations et le respect des délais : 30 points.
5.Qualité des mesures envisagées concernant la gestion des déchets : 5 points.
Concernant le lot no2 :
1. Mode de culture et respect d'environnement : 15 points.
2. Modalités de livraison et de conditionnement des végétaux : 10 points.
3. Qualité des végétaux proposés : 25 points.
4. Dispositions du service après-vente : 10 points.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises pourra être obtenu gratuitement sur le profil acheteur de la Ville d'issoire indiqué dans le présent avis.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
elles seront remises dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation à savoir par dépôt sur le profil acheteur de la Ville d'issoire. Le règlement de la consultation complète utilement les dispositions précitées.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction de la Commande Publique - service des marchés publics.
 Correspondant : lénaïc Rongier, , tél. : 04-73-89-03-54,  adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, cours sablon Cs90129 63033 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22 adresse internet : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Lyon 53, boulevard Vivier Merle 69003 Lyon Cedex, tél. : 04-72-77-05-20, télécopieur : 04-78-92-83-16.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Les juridictions administratives peuvent être saisies par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand à l'adresse précitée.
Le marché conclu à l'issue de la présente procédure adaptée, après sa signature et sous réserve que certaines informations ne soient couvertes par le secret industriel et commercial, sera consultable, sur rendez-vous, auprès de la Direction de la commande publique - service des marchés publics de la Commune.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Travaux de déplacement et de restauration des monuments aux Morts
Informations complémentaires : rond de point de la Gare : dépose soignée, transport, nettoyage, restitution des éléments constitutifs du monument et mise en œuvre d'éléments verticaux en pierre de taille (Volvic).
Place de Verdun : moyen de levage et échafaudage, dépose soignée, transport, pose et restitution des éléments constitutifs du monument, fourniture et pose de protection basses et nettoyage de l'ensemble du monument.
C.P.V. - Objet principal : 45212314
Objets supplémentaires : 45262311
45262210.
Mots descripteurs : Gros œuvre, Maçonnerie, Monuments historiques, Terrassement

Lot(s) 2. -
Fourniture et livraison de végétaux
Informations complémentaires : la fourniture et la livraison de végétaux objet de ce lot concernent également d'autres besoins de la Ville, selon les précisions indiquées dans le CCTP et le DQE.
C.P.V. - Objet principal : 03450000
Objets supplémentaires : 03451000
03452000.
Mots descripteurs : Végétaux
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous