Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
f_M15_2023_Prestations de traiteur
f_M15_2023_Prestations de traiteur
- lot1 : Prestations de traiteur sans nécessité de service
- lot2 : Prestations de traiteur avec possibilité de service
prestations de traiteur sans nécessité de service
prestations de traiteur sans nécessité de service
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite de reconduction pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre (4) ans
prestations de traiteur avec possibilité de service
prestations de traiteur avec possibilité de service
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite de reconduction pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre (4) ans
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
- En application de l'article L551-1 et suivant le code de la justice administrative avant la signature du marché. - En application de l'article L551-13 et suivant le code de la justice administrative après signature des marchés (trente et un jours en cas d'avis d'attribution ; six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat) - les tiers et concurrents évincés peuvent saisir le tribunal administratif de Paris à un recours en contestation de validité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées