Lasers industriels

18/07/2015    S137    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Procédure restreinte 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Is-sur-Tille: Lasers industriels

2015/S 137-252343

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Centre de Valduc
Point(s) de contact: Département support technique et administratif — service gestion — bureau des affaires commerciales — bâtiment 102
À l'attention de: Médéric Tornato
21120 Is-sur-Tille
FRANCE
Téléphone: +33 380234672
E-mail: mederic.tornato@cea.fr
Fax: +33 380235202

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

Accès électronique à l'information: https://avis-de-marches.cea.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleAutre: Recherche


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture d'un laser femtoseconde industriel — AAPC restreint phase candidature.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Centre de Valduc
21120 Is-sur-Tille
Conditions d'accès réglementées.

Code NUTS FR261

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Les prestations comprennent:
— la fourniture d'un laser femtoseconde ytterbium pompé par diodes et le module de doublage et triplage associé,
— la livraison et l'installation sur le centre de Valduc,
— la formation de 2 personnes.


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38636110

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureRestreinte


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Technique. Pondération 35
2. Optimisation des délais. Pondération 10
3. Financier. Pondération 55


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2015-002-MT


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de marché

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 31-051799 du 13.2.2015

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AMPLITUDE SYSTEMES Intitulé: Fourniture d'un laser FemtosecondeV.1)Date d'attribution du marché:26.6.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Amplitude Systemes
11 avenue de Canteranne
33600 Pessac
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marchéEstimation initiale du montant du marché:
Valeur: 234 735 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.2)Informations complémentaires:

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Ces textes sont disponibles sur le site internet: www.legifrance.gouv.fr.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;

2. Se connecter à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr.

3. Compléter le formulaire et valider.
Il est rappelé que l'envoi sous format électronique nécessite impérativement la signature électronique des documents figurant dans le fichier zip déposé sur la plateforme de dématérialisation.
En cas de candidature par voie postale, les candidatures devront être transmises en double exemplaire papier (photocopie recto verso si possible) sous double enveloppe portant la mention «Ne pas ouvrir — candidature «Laser Femtoseconde». Elles devront être transmises sous pli recommandé avec avis de réception ou remises au service gestion/bureau des affaires commerciales contre récépissé.
Si le pli est déposé par l'entreprise ou par porteur spécial, le dépôt ne sera possible que de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00.
La procédure appliquée sera celle de la double enveloppe cachetée:
— l'enveloppe extérieure pour l'expédition renseignée comme suit:
«CEA Centre de Valduc
Bureau des affaires commerciales
A l'attention de Médéric Tornato
21120 Is-sur-Tille» — une enveloppe intérieure cachetée contenant la candidature, sur laquelle seront mentionnées les inscriptions suivantes:
Candidature:
Laser femtoseconde
La dénomination sociale du soumissionnaire
Ne pas ouvrir
Les renseignements peuvent être obtenus auprès de M. Médéric Tornato — tél. +33 380234672 ou M. Christian Druette — tél. +33 380234363.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d» Évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à:
CEA Saclay
Direction des achats et des partenaires stratégiques
Bâtiment 482 — point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Nota: s'agissant d'un appel d'offres restreint, la date limite indiquée est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à retirer à ce stade de la procédure).


VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance
Cité judiciaire rue du général Fabvier
54035 Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du TGI
Cité judiciaire rue du général Fabvier
54035 Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984

VI.4)Date d’envoi du présent avis:15.7.2015