Centrale des marchés
Fourniture de 4000 autocuiseurs en acier inoxydable II.1) Description Fourniture de 4000 autocuiseurs en acier inoxydable. II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures Lieu principal d’exécution des travaux, de livra...
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives 21120Is-sur-Tille christian.druette@cea.fr 0380235202
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de 4000 autocuiseurs en acier inoxydable

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 745937

Date de clôture estimée : 29/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214244-2013
+33 380234363
Centre de Valduc
FRANCE
Is-sur-Tille
Département support technique et administratif – service gestion – bureau des affaires commerciales – bâtiment 102
+33 380235202
christian.druette@cea.fr
21120
Christian Druette
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Adresse(s) internet:

http://www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Organisme de droit public
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Défense
Autre: Recherche

I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Fourniture de 4000 autocuiseurs en acier inoxydable.
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA
Centre de Valduc
21 120 Is-sur-Tille
Conditions d'accès réglementées.
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Fourniture de 4000 autocuiseurs en acier inoxydable destinés au transport de matériaux sensibles, et garantissant un niveau de sûreté et de confinement parfaitement maîtrisés.
Les points suivants seront à garantir :
- le confinement devra être assuré par un couvercle dont la fermeture sera assurée poignée rotative manœuvrant un étrier pour comprimer le joint ,
- le volume utile de ces conteneurs sera de 17 litres environ, avec de fortes contraintes sur le respect de la géométrie et des dimensions intérieures et extérieures (y compris les poignées latérales),
- la résistance du conteneur sera telle que le confinement du couple « contenant et contenu » soit assuré à l'issue d'une chute.
Cette adaptation de produit standard répond à un besoin d'optimisation des coûts. Livraisons échelonnées avec 1ère livraison prévue au 1er trimestre 2014.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appareils ménagers de cuisson
39721100
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: non
II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: oui
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: non
II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.3) Reconduction
Début 1.1.2014. Fin 30.6.2014
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
Garanties légales et contractuelles.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché, règlement par
virement bancaire à 30 jours fin de mois d'émission de facture après acceptation des prestations.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,
- en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
En cas de groupement, chacun des membres fournira les documents énoncés dans les conditions de
participation. Un projet de convention de groupement d'entreprises présentant la répartition des prestations
envisagée devra être joint au dossier de candidature.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature
signée par une personne habilitée à engager le candidat ;
- DC 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document équivalent
contenant l'ensemble des informations demandées dans ce formulaire ;
- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ou s'il fait l'objet
d'une procédure équivalente ;
- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de
concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe ;
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/

marches_publics/formulaires/index.htm

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un dossier de présentation du candidat comprenant
entre autres :
- les caractéristiques de l'entreprise : statuts,
forme juridique, composition du capital, principaux
actionnaires, participations, représentants engageant
l'entreprise, effectif total, dimensions, activités,
organigramme,
- le chiffre d'affaire global et le CA concernant les
prestations objet du marché, réalisé au
cours des 3 derniers exercices disponibles,
- les 3 derniers bilans et comptes de résultat des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement
des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
- en cas de groupement, fournir la convention de
groupement ou le projet de convention.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce(s) soustraitant(s).
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités
de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché,
le candidat produit un engagement écrit de ce(s)
soustraitant(s).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats (le mandataire et chacun des co-traitants
dans le cas d'un groupement d'entreprises) devront
présenter :
- Attestations d'assurance en cours de validité,
- Références de fournitures similaires au cours des 5
dernières années. Pour chaque référence, indication
du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées
téléphonique du donneur d'ordre.
- Plaquette de présentation de l'entreprise,.
- Détail de l'organisation industrielle à mettre en place qui démontre la capacité de l'entreprise à répondre au besoin.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.1) Type de procédure
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement descandidatures suivants : la conformité administrative du dossier de candidature, la capacité juridique et financièreet la capacité professionnelle (moyens, organisation, références).

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
2013-117-B1-CD
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Documents payants: non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
29.7.2013 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l'ordonnance n
°2005-649 du 6.6.2005 et du décret n°2005-1742 du 30.12.2005. Ces textes sont disponibles sur le site internet
www.legifrance.gouv.fr

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et
notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Les candidatures devront être transmises en double exemplaire papier(photocopie recto verso si possible) ainsi
qu'un exemplaire sur CD ROM, sous double enveloppe portant la mention "ne pas ouvrir - candidature
"AUTOCUISEURS". Elles devront être transmises par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception
ou
remises au bureau des affaires commerciales contre récépissé.
Si le pli est transmis par courrier, ce dernier sera adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si le pli est déposé par l'entreprise ou par porteur spécial, le CEA précise que le dépôt contre récépissé à
l'adresse précisée ci dessous ne sera possible que dans les plages horaires suivantes : de 09:00 à 11:30 et de
13:30 à 16:00.
La procédure appliquée sera celle de la double enveloppe cachetée :
- l'enveloppe extérieure pour l'expédition renseignée comme suit :
CEA
Centre de Valduc
Bureau des affaires commerciales
A l'attention de Christian Druette
21120 Is-su-Tille
-une enveloppe intérieure cachetée contenant la candidature, sur laquelle seront mentionnées les inscriptions
suivantes :
Candidature :
Autocuiseurs - Centre de Valduc.
la dénomination sociale du soumissionnaire
Ne pas ouvrir
Dans cette enveloppe intérieure, le candidat est tenu de remettre un dossier de candidature (cf: sections III.2.2
et III.2.3), en 2 exemplaires papier (1 original et 1 copie, en recto verso si possible) et 2 CD-ROM comportant
l'ensemble des documents transmis sous format papier (format Word (.doc) et Excel (.xls) impératif), conforme
aux pièces constitutives du dossier de consultation, énumérées ci-dessous. En cas de contradiction entre les
versions papiers et CD ROM, les premières prévaudront.
Si le pli est transmis par voie électronique, il devra être déposé sur la plate-forme de dématérialisation des
https://avis-de-marches.cea.fr

d'utilisation en téléchargement à cette même adresse. Pour une meilleure utilisation de cette plate-forme, il est
recommandé de lire et de suivre ce guide.
L'enveloppe de candidature doit être un fichier au format .zip contenant les éléments
mentionnés dans le présent règlement de consultation. Ces éléments sont impérativement des fichiers dans l'un
des formats suivants :
- Format Microsoft Word (doc) version 2003 et antérieures.
- Format Acrobat (pdf) version Acrobat 9 et antérieures.
- Format Microsoft Excel (xls) version Excel 2003 et antérieures.
Chaque fichier sera nommé selon le contenu du fichier (ex : acte_engagement.pdf)
Le nom donné à l'enveloppe électronique de candidature sera : candidature_nomsociété_objet_consultation.zip.
Si le soumissionnaire choisit une transmission de candidature sous format électronique, il doit envoyer
parallèlement une
copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique, soit sur format papier,
soit sur un support physique électronique (ex : CD-ROM).
La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention visible :
Copie de sauvegarde : dossier de candidature : objet_consultation
la dénomination sociale du soumissionnaire
Ne pas ouvrir
La copie de sauvegarde doit arrivée obligatoirement dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
La copie de sauvegarde sera ouverte :
-lorsqu'un programme informatique malveillant sera détecté dans l'offre transmise par voie électronique ;
-lorsque le dossier de candidature transmis par voie électronique n'est pas parvenu dans les délais impartis de
remise ou bien qu'il n'a pas pu être ouvert par le CEA (à condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans
les délais de remise de candidature).
Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Hubinois - Tél: +33 380234705
Les renseignements d'ordre commerciale peuvent être obtenus auprès de M. Druette- Tél:
+33 380234363 ou du secrétariat BACO - Tél: +33 380234231
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - Direction des
achats et des partenaires stratégiques- service référentiel et Conseil - DAPS/
daps-srca@cea.fr

Fax : +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
+33 383908500
Cité judiciaire rue du Général Fabvier
FRANCE
Nancy
+33 383274984
54035
Tribunal de grande instance
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
+33 383908500
Cité judiciaire rue du Général Fabvier
FRANCE
Nancy
+33 383274984
54035
Greffe du TGI
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
26.6.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00