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A proximité de Roanne 42311 Loire
Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION
63 rue Jean Jaurès, CS 70005
42311 ROANNE
Tel : 0477442950
Secteurs d'activité
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie.

assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour Le Developpement De La Geothermie Profonde Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/11/2023
JOUE - 684207-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: roannais Agglomération
Numéro national d'identification: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, Cs 70005
Ville: Roanne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42311
Pays: France
Courriel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr
Téléphone: +33 477442950
Fax: +33 477442959
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aggloroanne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.aggloroanne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour Le Developpement De La Geothermie Profonde Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration

Numéro de référence: 2301016
II.1.2)Code CPV principal
71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé, avec pour objectif de produire chaleur et/ou électricité.Le présent marché de prestations intellectuelles a donc pour objet de confier à une assistance à maitrise d'ouvrage (Amo), la mission de développement du projet de géothermie profonde, notamment sa gestion, le conseil et l'accompagnement stratégique de la collectivité. Dans le cadre de ce projet, Roannais Agglomération jouera le rôle d'investisseur et mènera la concertation avec les élus et les citoyens de son territoire, durant toute la phase de développement.Les prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et se décomposeront en 4 phases. Roannais Agglomération se réserve également la possibilité de demander au titulaire des prestations supplémentaires en cours de marché, par avenant

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 811 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71330000 Services divers d'ingénierie
71335000 Études techniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Roannais Agglomération 42300 Roanne

II.2.4)Description des prestations:

roannais Agglomération souhaite travailler au développement de la géothermie sur son territoire et notamment de la géothermie profonde sur socle faillé, avec pour objectif de produire chaleur et/ou électricité.Le présent marché de prestations intellectuelles a donc pour objet de confier à une assistance à maitrise d'ouvrage (Amo), la mission de développement du projet de géothermie profonde, notamment sa gestion, le conseil et l'accompagnement stratégique de la collectivité. Dans le cadre de ce projet, Roannais Agglomération jouera le rôle d'investisseur et mènera la concertation avec les élus et les citoyens de son territoire, durant toute la phase de développement.Les prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et se décomposeront en 4 phases. Roannais Agglomération se réserve également la possibilité de demander au titulaire des prestations supplémentaires en cours de marché, par avenant

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique notée selon les critères fixés dans le Rc / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix de l'offre selon les critères et la formule indiqués dans le Rc / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

subventions de l'ademe et fonds européen Eucf

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 111-347052
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202301016
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tls Geothermics (mandataire du groupement) + Kalyosphere (cotraitant)
Adresse postale: tls-Geothermics, 91 chemin de Gabardie
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 811 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Proportion: 21 %

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un :- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution.- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 04/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.Les modalités de consultation respecteront les secrets protégés par la loi

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/11/2023
Source de l'annonce : https://www.aggloroanne.fr