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A proximité de Brest 29240 Finistere
Acheteur : MINDEF/sca/pfaf ouest
Bcrm de brest - cc20
29240 Brest cedex 9
Tel : +33 298141967
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/01/2024  
5 Lots
Lot 1
fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du R2hl Centre Logistique Vivres de Brest (29)
Lot 2
fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Opérationnelle de l'ile Longue (29)
Lot 3
fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base des Fusiliers Marins et des Commandos de Lorient (56)
Lot 4
fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lann-Bihoué à Quéven (56)
Lot 5
fourniture de pains et viennoiseries de type artisanale tous les jours de l'année à l'état frais au profit du cercle de la base de défense. (29)
Secteurs d'activité
Pain.

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la Plate-Forme Commissariat Brest

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 777352-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: MINDEF/sca/pfaf ouest
Numéro national d'identification: 13001539900012
Adresse postale: bcrm de brest - cc20
Ville: Brest Cedex 9
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29240
Pays: France
Courriel: Pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 298141967
Fax: +33 298222051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2443631&orgAcronyme=g7h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la Plate-Forme Commissariat Brest

Numéro de référence: DAF_2023_001231
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit des formations et services soutenus par la Plate-Forme Commissariat Brest alloti en cinq (5) lots sur les secteurs de Brest, L'Ile Longue et Lorient

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du R2hl Centre Logistique Vivres de Brest (29)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

finistère

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du R2hl Centre Logistique Vivres de Brest (29)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 540 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 3 080 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 1 540 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Opérationnelle de l'ile Longue (29)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

finistère

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Opérationnelle de l'ile Longue (29)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot no 2 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 880 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 440 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base des Fusiliers Marins et des Commandos de Lorient (56)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

morbihan

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base des Fusiliers Marins et des Commandos de Lorient (56)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 760 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 380 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lann-Bihoué à Quéven (56)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

morbihan

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lann-Bihoué à Quéven (56)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 1 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 500 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pains et viennoiseries de type artisanale tous les jours de l'année à l'état frais au profit du cercle de la base de défense. (29)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

finistère

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries de type artisanale tous les jours de l'année à l'état frais au profit du cercle de la base de défense. (29)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 480 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 240 000 euros

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 006-008074
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/01/2024
Heure locale: 12:00
Lieu:

brest

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La date de notification de la procédure actuelle est prévue le 20 mars 2024. Aussi, la date prévisionnelle du prochain avis serait le 2 décembre 2027 pour une notification au 20 mars 2028

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

le montant estimatif est de 3 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, il est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 6 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. (R.2162-4 du Ccp)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Marches-publics.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
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