Centrale des marchés
Fourniture de bus pour l'Agglomération seine-eure Fourniture de bus pour l'Agglomération Seine-Eure.Le marché se décompose en deux lots :- Lot no1 : Fourniture de bus d'occasion pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération S...
Communauté d'agglomération Seine-Eure 27405Louviers
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de bus pour l'Agglomération seine-eure

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1768794

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/11/15)
15-171890
Résultat de marché

Département(s) de publication : 27
Annonce No 15-171890
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'agglomération Seine-Eure, cs 10 514, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, F-27405 Louviers Cedex.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-seine-eure.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eu-supply.com/seine_eure.asp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : Etablissement public de coopération intercommunale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de bus pour l'agglomération seine-eure.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dépôt TRANSBORD - zone d'activités des Quatre Acres, 27400 Incarville.
Code NUTS FR231.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de bus pour l'agglomération Seine-Eure.
Le marché se décompose en deux lots :
- lot no1 : Fourniture de bus d'occasion pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure
- lot no2 : Fourniture d'un grand minibus neuf à plancher surbaissé pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114400, 34121400, 34121000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 132-242631 du 11/07/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture d'un grand minibus neuf à plancher surbaissé pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EVOBUS FRANCE, 2/6 Rue du VignolleB.P. 90134, F-95842 Sarcelles Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 165 390 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le lot no1 : Fourniture de bus d'occasion pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, est déclaré infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 novembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-64615, mise en ligne le 9 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le cadre du référé précontractuel, le recours doit être déposé avant la date de signature du marché.
Dans le cadre d'un recours contractuel : en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les possibilités de recours contractuel sont énoncés aux articles L551.13 et suivants du CJA.
Dans le cadre d'un recours pour excès pour excès de pouvoir : le recours doit être déposé dans les deux mois suivants la date de notification ou de publication de la décision contestée.
Dans le cadre d'un recours ouverts aux candidats évincés : le recours est ouvert pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
13 novembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté d'agglomération Seine-Eure, cs 10 514, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, F-27405 Louviers Cedex.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-seine-eure.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eu-supply.com/seine_eure.asp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : Etablissement public de coopération intercommunale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de bus pour l'agglomération seine-eure.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dépôt TRANSBORD - zone d'activités des Quatre Acres, 27400 Incarville.
Code NUTS FR231.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de bus pour l'agglomération Seine-Eure.
Le marché se décompose en deux lots :
- lot no1 : Fourniture de bus d'occasion pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure
- lot no2 : Fourniture d'un grand minibus neuf à plancher surbaissé pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114400, 34121400, 34121000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 132-242631 du 11/07/2015.
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture d'un grand minibus neuf à plancher surbaissé pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
EVOBUS FRANCE, 2/6 Rue du VignolleB.P. 90134, F-95842 Sarcelles Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 165 390 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le lot no1 : Fourniture de bus d'occasion pour le réseau de transport urbain de la Communauté d'agglomération Seine-Eure, est déclaré infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 novembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-64615, mise en ligne le 9 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le cadre du référé précontractuel, le recours doit être déposé avant la date de signature du marché.
Dans le cadre d'un recours contractuel : en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les possibilités de recours contractuel sont énoncés aux articles L551.13 et suivants du CJA.
Dans le cadre d'un recours pour excès pour excès de pouvoir : le recours doit être déposé dans les deux mois suivants la date de notification ou de publication de la décision contestée.
Dans le cadre d'un recours ouverts aux candidats évincés : le recours est ouvert pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
13 novembre 2015.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous