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A proximité de Le Mans 72039 Sarthe
Acheteur : Ville du Mans
hôtel de ville du Mans, place Saint-Pierre, CS 40010
72039 Le Mans cedex 9
Tel : +33 243473731
6 Lots
Lot 1
itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet
Lot 2
espagne - 14/17 ans - juillet
Lot 3
haute Corse - 16/17ans - juillet
Lot 4
itinérance en Crête - 16/17 ans - août
Lot 5
corse du Sud - 13/15 ans - juillet
Lot 6
italie - 13/14 ans - juillet
Secteurs d'activité
Services de centres de vacances.

séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - été 2023

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 342077-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville du Mans
Numéro national d'identification: 21720181300011
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243474747
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la Ville du Mans - été 2023

Numéro de référence: 2023_0017_fcs_ip
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La ville du Mans poursuit son action auprès des jeunes en développant une large gamme de séjours alliant activités sportives et culturelles, découvertes et moments conviviaux.Elle entend ainsi participer à leur ouverture culturelle, artistique et sportive, en leur proposant une offre de vacances diversifiée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 83 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

itinérance en Croatie - 16/17 ans en juillet

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 28 450 euro(s) (H.T.)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espagne - 14/17 ans - juillet

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

espagne - 14/17 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 22 700 euro(s) (H.T.)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

haute Corse - 16/17ans - juillet

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

haute Corse - 16/17ans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 22 100 euro(s) (H.T.)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

itinérance en Crête - 16/17 ans - août

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

itinérance en Crête - 16/17 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 29 550 euro(s) (H.T.)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

corse du Sud - 13/15 ans - juillet

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

corse du Sud - 13/15 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 38 200 euro(s) (H.T.)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

italie - 13/14 ans - juillet

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

cf l'intitulé des lots pour les lieux d'exécution 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

italie - 13/14 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximum annuel : 32 000 euro(s) (H.T.)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 031-090275
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

itinérance en Croatie - 16/17 ans - juillet

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

espagne - 14/17 ans - juillet

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 700.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

haute Corse - 16/17ans - juillet

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

itinérance en Crête - 16/17 ans - août

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

corse du Sud - 13/15 ans - juillet

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue De L Enseignement - fal 72
Adresse postale: 18 Rue Beranger
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

italie - 13/14 ans - juillet

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les valeurs financières définies ci-dessus constituent les montants maximum des lots considérés ; en effet, les valeurs d'attribution ne sont pas communicables s'agissant du prix au séjour donc d'un prix unitaire unique reflétant la stratégie commerciale.Les marchés correspondants sont en effet des accords cadre à bons de commande avec maximum.Publication au Joue : le 13/02/2023 2023/s031-090275critèrespondération1-prix des prestations55.0 %2-Pertinence des activités25.0 %2.1- activités de base au regard du Bpu40 points2.2-activités complémentaires proposées 20 points2.3-rythme de l'enfant pris en compte 20 points2.4-qualité des animations sur le centre 20 points3-qualité de l'hébergement15.0 %3.1-L'Hébergement dans sa totalité au regard du Bpu40 points3.2-l'hébergement et ses infrastructures 30 points3.3-qualité des repas proposés 30 points4-pertinence de la destination 5.0 %4.1-Plans, photos : destination, centre et environnement 50 points4.2-description géographique et de son environnement 50 pointsle marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023