Centrale des marchés
Location de trois minibus Marché de location de minibus mel : benoit.kennard@cc-illfurth.fr correspondant : Benoît kennard designation : Cté Cnes du Secteur d'Illfurth fax : 03-89-25-53-67 adresse : 2, place du g...
Cté Cnes du Secteur d'Illfurth 68720Illfurth benoit.kennard@cc-illfurth.fr 03 89 25 53 67
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Location de trois minibus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550366

Date de clôture estimée : 06/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/06/15)
15-89978
SOURCEWEB (12/06/15)
Avis de marché Département(s) de publication : 68 Annonce No 15-89978 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté Cnes du Secteur d'Illfurth. Correspondant :  Benoît kennard, 2, place du général de gaulle - B.P. 37 68720 Illfurthtél. : 03-89-25-44-88télécopieur : 03-89-25-53-67courriel : benoit.kennard@cc-illfurth.fr adresse internet : http://www.cc-secteurdillfurth.fr/ . Adresse internet du profil d'acheteur : http://cc-secteurdillfurth.e-marchespublics.com . Objet du marché : marché de location de minibus . Caractéristiques principales : location de minibus, 9 places Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : location de trois minibus. Refus des variantes . Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 1.e.r septembre 2015 et jusqu'au 31 août 2018. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 6 juillet 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA-07-2015. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante : http://ccsecteurdillfurth.e-marchespublics.com ou peut être remis par courriel à tout candidat qui en fait la demande auprès de la communauté de communes par courrier, télécopieur ou courriel (benoit.kennard@cc-secteurdillfurth.fr). en cas d'envoi du dossier sous format papier, les frais de reprographie seront à la charge du candidat. Ces frais s'établissent, conformément à l'arrêté du président du 3 janvier 2011, à 0,10 &Curren; par photocopie noir et blanc et à 0,20 &Curren; par photocopie couleur. Un titre de recettes correspondant aux frais à acquitter sera transmis en même temps que le dossier de consultation au candidat. Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier est obligatoirement transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou remis contre récépissé. Si le candidat a opté pour la remise des documents de candidature par voie électronique, la remise se fera sur la plateforme de dématérialisation : www.e-marchespublics.com. Les candidats devront bénéficier d'un certificat de signature électronique, détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de communes du secteur d'illfurth. Correspondant : Benoît kennard,  2 place du général de gaulle,  68720 Illfurth, tél. : 03-89-25-44-88, courriel : benoit.kennard@cc-illfurth.fr
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