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83 acquisition de jeux, jouets, matériels didactiques et outils d'accompagnement de méthodes d'apprentissage pour les écoles primaires de la cne d'Hyères-bons de cde multi-attributaires-année 2013 à 2016 83 acquisition de jeux, jouets, matériels didactiques et outils d'accompagnement de méthodes d'apprentissage pour les écoles primaires de la cne d'Hyères-bons de cde multi-attributaires-année 2013 ...
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83 acquisition de jeux, jouets, matériels didactiques et outils d'accompagnement de méthodes d'apprentissage pour les écoles primaires de la cne d'Hyères-bons de cde multi-attributaires-année 2013 à 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660661

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/13)
13-64187

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Hyères.
Correspondant : M. Président de la Caisse des écoles Le, en mairie d'hyères, 12 avenue Joseph Clotis 12 avenue Joseph Clotis 83400 Hyeres tél. : 04-94-00-78-32 télécopieur : 04-94-00-79-81 courriel : marches.publics@mairie-hyeres.com adresse internet : https://marches.local-trust.com/ville-hyeres.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : caisse des ecoles - acquisition de jeux, jouets, matériels didactiques et outils d'accompagnement de méthodes d'apprentissage pour les écoles primaires de la commune d'hyères - marché à bons de commande multi-attributaires - année 2013 à 2016 - procédure adaptée.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37520000
Objets supplémentaires : 37524100, 37524600.

Lieu de livraison : hyeres, 83400 Hyères.

Code NUTS : øFR825ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
le présent marché multiattributaire concerne la fourniture de matériels à destination des écoles primaires de la Commune dans les domaines d'activités suivants: Matériel d'apprentissage premier et d'éveil, Matériel éducatif pour l'apprentissage fondamental de la langue et de l'écriture, Matériel éducatif pour l'apprentissage fondamental des mathématiques, Matériel éducatif pour l'apprentissage fondamental des sciences, technologies, histoire et géographie, Matériel éducatif pour l'apprentissage fondamental de la musique et art visuel, Activités d'identification, Petits matériels et accessoires pour l'aménagement des coins jeux pour enfants, Jeux de société , Matériel d'éducation physique et d'activités motrices, Mobilier d'activité... (descriptif non exhaustif)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est un marché à bons de commande multi attributaires défini par les montants annuels suivants: Minimum annuel (T.T.C.): 30 000euro(s), maximum annuel (T.T.C.): 58 000euro(s).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est un marché à bons de commandes multi-attributaires passé pour une année à compter de la notification et renouvelable par expresse reconduction à date anniversaire pour une durée d'un an, en 2014, 2015 et 2016 dans un délai de trois mois avant l'échéance.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) - fonds propres: Budget de la caisse des écoles - pas d'avance forfaitaire de 5 % ni de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. Rubrique "Autres renseignements".



Situation juridique - références requises : cf. Rubrique "Autres renseignements".



Capacité économique et financière - références requises : cf. Rubrique "Autres renseignements".



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Rubrique "Autres renseignements".

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : documents à fournir au stade de la candidature: 1/lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique; 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus (2/ et 3/), le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006 (suite ci-après) ;
- : suite: Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]. Nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au RC.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique jugée au regard de la grille de notation : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CS0613.

Renseignements complémentaires : candidature jugée en application des articles 28, 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander à la Caisse des Ecoles: 04.94.00.78.24. Les renseignements administratifs sont à demander au service de la Commande Publique : 04-94-00-78-32. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par télécopieur au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au 04-94-00-79-81. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'hyères - service Commande Publique - 3e étage - hôtel de Ville- 12 avenue Clotis -83400 Hyères France. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les candidats en fonction des résultats de la consultation initiale. Nomenclature interne: 28.01 et 28.02. Un minimum de trois attributaires sera retenu, dans la mesure où la concurrence le permet, dans la limite de cinq attributaires maximum. Date prévisionnelle de notification : fin deuxième trimestre 2013. Date prévisionnelle de commencement d'exécution : troisième trimestre 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - B.P. 40510 83041 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - B.P. 40510 83041 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

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