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83 Remplacement du gazon synthétique stade Gaby Robert (Costebelle) à Hyères 83 Remplacement du gazon synthétique stade Gaby Robert (Costebelle) à Hyères sports - stade Gaby Robert (Costebelle) - remplacement du gazon synthétique - procédure adaptée. code_postal : 83400 ...
Commune de Hyères 83400Hyères marches.publics@mairie-hyeres.com 0494007981
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83 Remplacement du gazon synthétique stade Gaby Robert (Costebelle) à Hyères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538785

Date de clôture estimée : 15/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53842

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Hyères.
Correspondant : M. Maire Le, Commune d'hyères les palmiers, 12 avenue Joseph Clotis 12 avenue Joseph Clotis 83400 Hyeres tél. : 04-94-00-78-32 télécopieur : 04-94-00-79-81 courriel : marches.publics@mairie-hyeres.com adresse internet : https://marches.local-trust.com/ville-hyeres.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : sports - stade Gaby Robert (Costebelle) - remplacement du gazon synthétique - procédure adaptée.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212200
Objets supplémentaires : 39293300.

Lieu d'exécution : hyeres, 83400 Hyeres.

Code NUTS : øFR825ø.

Caractéristiques principales :
rénovation de l'aire de jeu existante (terrain de football en gazon synthétique) aux normes de la Fédération Française de Football
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : remplacement du gazon synthétique existant d'un terrain de foot à 11 et d'un terrain de foot à 7.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande en échange de la retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours par virement bancaire. Fonds propres - budget communal et subventions attendues du CG et du Crpaca. Pas d'avance forfaitaire de 5 %. Retenue de garantie de 5 % prévue.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. Rubriques autres renseignements demandés et renseignements complémentaires.



Situation juridique - références requises : cf. Rubriques autres renseignements demandés et renseignements complémentaires.



Capacité économique et financière - références requises : cf. Rubriques autres renseignements demandés et renseignements complémentaires.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Rubriques autres renseignements demandés et renseignements complémentaires.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : documents réclamés au stade de la candidature: 1/lettre de candidature (modèle : imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire, à joindre) [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature; 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter le présent marché, à fournir ;
- : suite: [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]; 5/certificats de qualifications professionnelles [La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat], à fournir.nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance : le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.
Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué à l'article 3-1-2 du RC.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique jugée au regard de la grille de notation : 40 % ;
- prix des travaux : 30 % ;
- délai d'exécution : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CS0413.

Renseignements complémentaires : candidature jugée en application des articles 28, 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander au service SPORTS: 04.94.00.79.78. Les renseignements administratifs sont à demander au service de la Commande Publique : 04-94-00-78-32. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par télécopieur au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au 04-94-00-79-81. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'hyères - service Commande Publique - 3e étage - hôtel de Ville- 12 avenue Clotis -83400 Hyères France. Aucuneoffre ne sera acceptée par télécopie ou mail. Les variantes larges sont autorisées mais sont limitées aux éléments techniques du présent marché et ne pourront déroger au CCAP ou à la forme du marché.il est obligatoire de répondre préalablement à la solution de base. Toutefois, les réponses tant en base qu'en variantes devront faire l'objet de propositions distinctes. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non en une ou plusieurs phases avec les candidats en fonction des résultats de la consultation initiale. Monnaie : EUR. Délai maximum d'exécution: 50 jours calendaires. Nomenclature interne:45. Date prévisionnelle de notification : fin deuxième trimestre 2013. Date prévisionnelle de commencement d'exécution : troisième trimestre 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - B.P. 40510 83041 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - B.P. 40510 83041 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

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