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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Hyères
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PATRIMOINE BÂTI - Régie - Fourniture de matériels et matériaux - Accord-cadre à bons de commande
Description: Le présent marché prévoit l’acquisition de matériels et matériaux pour les différents services de la Commune d’Hyères et notamment les régies. Le marché se décompose en 8 lots distincts gérés par le service patrimoine bâti-régie conformément à l’article 3-3 du CCP : Lot n°1 : Équipements électriques et d’éclairage Lot n°2 : Matériaux pour la menuiserie bois Lot n°3 : Matériaux pour la peinture Lot n°4 : Matériaux pour la plomberie Lot n°5 : Matériaux pour la maçonnerie Lot n°6 : Matériaux pour la serrurerie Lot n°7 : Quincaillerie Lot n°8 : Matériaux pour la métallerie Le périmètre de chacun des lots est défini à l’article 1-3 du CCP. Il n’y aura pas de livraison sur les îles pour ce marché.
Identifiant de la procédure: a547ff67-b01a-4e35-abd9-caf615735614
Avis précédent: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Identifiant interne: AOO1725
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le périmètre de la commune d'Hyères
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu à compter du 1er mai 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an et est renouvelable par reconduction tacite, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins. Documents à produire au titre de la candidature : Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Capacité économique et financière du candidat : 1. Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2) - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d’apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Les offres initiales par mail ne sont pas acceptées, les conditions de remise des offres sont indiquées à l'article 7 du RC.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Équipements électriques et d'éclairage
Description: Le titulaire devra fournir l’ensemble des équipements et matériels nécessaires à la réalisation et à l’entretien des installations électriques et d’éclairage, notamment : disjoncteurs, interrupteurs, coffrets, prises, moulures et goulottes, câbles-fils, tubes-IRD-gaines, néons, projecteurs LED, lampes, barrettes, wago, blocs autonomes, télécommandes, pictogrammes, alarmes, interphones, luminaires, accessoires de fixation, d’installation - appareillage et tout autre matériel courant pour les réseaux électriques basse tension et l’éclairage intérieur et extérieur.
Identifiant interne: AOO1725-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Matériaux pour la menuiserie bois
Description: Le titulaire devra fournir l’ensemble des matériaux de menuiserie pour la construction : contreplaqué intérieur et extérieur, panneaux liège, baguettes, portes, parquets, mélaminés, lambris, plinthes, plans de travail etc. Les matériaux devront être conformes aux normes techniques françaises et européennes et adaptés aux conditions d’utilisation sur chantiers neufs ou en rénovation.
Identifiant interne: AOO1725-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la commune d'hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Matériaux pour la peinture
Description: Le titulaire devra assurer la fourniture de produits de peinture et de revêtement pour murs, plafonds et menuiseries, peintures acryliques, glycérophtaliques, pliolithes, lasures, antirouilles, crépis, enduits, résines, toiles de verre, vernis et autres produits de préparation ou de finition.
Identifiant interne: AOO1725-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Matériaux pour la plomberie
Description: Ce lot comprend la fourniture de matériels et accessoires de plomberie et de sanitaire : joints, manchons, tés, coudes, raccords, mamelons, bouchons, gaines, siphons, détendeurs et réducteurs de pression, descentes flexibles, vannes, robinets, mitigeurs, cumulus, lavabos, chasses, appareils sanitaires, éviers et meubles sous évier etc.
Identifiant interne: AOO1725-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la Commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Matériaux pour la maçonnerie
Description: Ce lot comprend la fourniture de matériaux destinés aux travaux de gros œuvre et second œuvre : tuiles, agglos, boisseaux, murettes, planelles, ciment, mortiers, plâtres, carreaux de plâtre, carrelages, enduits, produits assimilés.
Identifiant interne: AOO1725-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111000 Matériaux de bâtiment
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la Commune d'hyères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Matériaux pour la serrurerie
Description: Ce lot concerne la fourniture d’éléments et accessoires de serrurerie à savoir : serrures, cylindres, sûretés, cadenas, verrous, béquilles, systèmes anti-panique, crémones, fermes-portes, amortisseurs etc.
Identifiant interne: AOO1725-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la Commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Quincaillerie
Description: Le titulaire assurera la fourniture de pièces métalliques et d’articles de quincaillerie : disques, mèches, forets, bandes de seuils, embouts, équerres, boulons, rondelles, chevilles, vis, tirefonds, écrous, armoires à clefs, gonds, pitons, charnières, roulettes, tourniquets ou contrevents, rivets, paumelles, boutons et poignées de porte, boites aux lettres, cornières, grilles, anti-pince doigts et accessoires divers.
Identifiant interne: AOO1725-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la Commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Matériaux pour la métallerie
Description: Ce lot comprend la fourniture d'ouvrages et de matériaux métalliques : portes métalliques dont coupe feu, fers, cornières, tubes, tôles, grillages, piquets, jambes de force, tiges filetées et autres éléments de construction ou de clôture.
Identifiant interne: AOO1725-08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Options:
Description des options: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83140
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (80%) jugé d’après le montant TTC, écoparticipation incluse, du DENC, le cas échéant corrigé,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (20%) jugées d’après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 433 333,34 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 433 333,34 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 2 258 855,74 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 666 666,67 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 482 387,63 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF) (YESSS Électrique)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF) (YESSS Électrique)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 666 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172501
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 482 387,63 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 482 387,63 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 266 666,67 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 262 918,73 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS – D.M.B.P (DISPANO)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS – D.M.B.P (DISPANO)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 266 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172502
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 262 918,73 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 262 918,73 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 666 666,67 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 236 823,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS QUINCAILLERIE D'AIX
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS QUINCAILLERIE D’AIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 666 666,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172504
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 236 823,67 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 291 645,43 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 94 545,47 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS AU FORUM DU BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS AU FORUM DU BÂTIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172506
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 94 545,47 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 153 207,17 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 92 225,97 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS FOUSSIER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172507
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 92 225,97 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 143 939,10 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 333,33 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 89 954,27 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS B.F.S.A
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SAS BFSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 333 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026AOO172508
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 770175a4-9fbf-4e90-a612-6a9eb1dc5749-02
Organisation qui signe le contrat: Commune d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 89 954,27 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 99 580,40 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Hyères
Numéro d’enregistrement: 21830069700016
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Ville: Hyeres cedex
Code postal: 83410
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: service de la commande publique
Téléphone: 0494007832
Télécopieur: 0494007981
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF) (YESSS Électrique)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31988334403515
Adresse postale: 375, Rue Philémon Laugier – ZI Quartier Saint-Martin
Ville: HYERES
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494000300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS – D.M.B.P (DISPANO)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50810215900623
Adresse postale: 350, Rue Lavoisier
Ville: LA FARLEDE
Code postal: 83210
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494088383
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS QUINCAILLERIE D'AIX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38955720800011
Adresse postale: 2 483, Avenue Kennedy
Ville: SIX-FOURS-LES-PLAGES
Code postal: 83140
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0488784261
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS AU FORUM DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40309296800029
Adresse postale: 1 418, Avenue de Draguignan – ZI Toulon-Est
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0465520100
Télécopieur: 0442700967
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné - 21, Rue du Châtelet
Ville: ALLONNES
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0477401829
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS B.F.S.A
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 69572082100013
Adresse postale: 183-201, Avenue de la Roubine – BP 29
Ville: CANNES LA BOCCA CEDEX
Code postal: 06154
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493905905
Télécopieur: 0493905909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bc272585-5a57-49d7-90a6-65fc32aee88f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 11:33:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 442454-2026
Numéro de publication au JO S: 122/2026
Date de publication: 29/06/2026
