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83 hôpital renée sabran, pavillon des kermès, remplacement du monte-malades 3 niveaux à Hyères 83 hôpital renée sabran, pavillon des kermès, remplacement du monte-malades 3 niveaux à Hyères marché de travaux : 1 lot unique Ascenseur Hôpital Renée Sabran Pavillon des Kermès Remplacement du mo...
Hospices Civils de Lyon 69229Lyon
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83 hôpital renée sabran, pavillon des kermès, remplacement du monte-malades 3 niveaux à Hyères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674557

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-74076
SOURCEWEB (23/04/13)

83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hospices Civils de Lyon.
Correspondant : M. Général le directeur, 3 quai des Celestins B.P. 2251 69229 Lyon Cedex 02.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : marché de travaux : 1 lot unique Ascenseur
Hôpital Renée Sabran
Pavillon des Kermès
Remplacement du monte-malades 3 niveaux.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : hopital renee sabran - boulevard Edouard Herriot - giens, 83406 Hyères.

Code NUTS : øFR825ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
voir le règlement de la consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot unique ascenseur.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er juillet 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire.
Cette retenue sera restituée à l'expiration de la période de garantie de l'ensemble des travaux conformément à l'article 42.5 du C.C.A.G travaux.
La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande conformément à l'article 102 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget de l'établissement
modalités de paiement : conforme aux articles 86 à 100 du CMP (paiement à 50 jours).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les entreprises auront à produire, à l'appel des candidatures, des renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics et des certificats relatifs à la capacité technique et professionnelle
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles techniques et financières présentées. Le candidat doit posséder les effectifs et qualifications minimums exigés ou des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché.
De plus, afin d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, l'acheteur public a fixé les niveaux minimaux de capacité suivants (article 45 du code des marchés publics) : voir règlement de la consultation.



Situation juridique - références requises : le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui :
Dc1 : l'imprimé " lettre de candidature " dûment complété, tamponné et signé en original par la personne habilitée à engager la société (ou documents équivalents). Dans le cadre de groupements d'entreprises le Dc1 sera utilisé comme document d'habilitation du mandataire, sous couvert d'être daté, tamponné et signé en original par chaque membre du groupement (notamment par la personne habilitée à engager la société). Lorsqu'Il est impossible de faire signer en original le Dc1 du mandataire par chaque membre du groupement, ceux-ci devront fournir obligatoirement les rubriques F - g et H situées en pages 3 et 4 du Dc1 comme suit :
- rubrique F (attestations sur l'honneur),
- rubrique G (désignation du mandataire et habilitation, bien indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du mandataire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro Siret.), cocher la case correspondante à l'habilitation
- rubrique H (signature du candidat individuel) dûment complétée, tamponnée et signée en original par la personne habilitée à engager la société (ou documents équivalents)
dc2 : l'imprimé " déclaration du candidat " dûment complété dans toutes ses rubriques notamment la rubrique C1 (ou documents équivalents). En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent. L'entreprise devra fournir un Chiffre d'affaire de 500 000 €o(s) par an minimum.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Une déclaration indiquant la liste des principales fournitures ou services fournis des 3 dernières années, ou liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
une déclaration ou certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes, ou preuves équivalentes.
Le prestataire ou le groupement devra fournir 3 références d'opérations d'installation de monte-malade de plus de 1.000kgs sur 3 niveaux au moins.
Ces références devrons dater de moins de 3 ans, être d'un montant supérieur à 100.000euro(s).
Au moins 1 référence devra avoir lieu dans un bâtiment de type U en site occupé.
Les références seront présentées au moyen du support de présentation (tableau) fourni en annexe 2 du RC.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique apprécié sur la base d'une note méthodologique, avec comme sous-critères : 20 % organisation et moyens mis en oeuvre, et 20 % produits et matériels proposés. le contenu de la note méthodologique est détaillé à l'article 8 du cctp. soit un total de : : 40 % ;
- prix des prestations. précisions données en renseignements complémentaires : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mai 2013, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 910325T.

Renseignements complémentaires : variante : est autorisée une seule variante " technique " permettant de répondre aux besoins de résultats exprimés par le maitre d'ouvrage. Cette variante sera notamment relative au mode de traction de l'ascenseur. Cette variante peut introduire une optimisation du :
- coût de l'installation
- cout de son exploitation et/ou de sa maintenance
- délai des travaux, la durée des phases de préparation et de travaux
chaque élément " variantes " doit être décrit et justifié.
En application de l'article 50 du Code des marchés publics, la variante présentée doit impérativement respecter les dispositions relatives à l'objet de la consultation et à la nature administratives du CCAP (à l'exception des clauses concernant le délai d'exécution des travaux).
Toute variante fait obligatoirement l'objet d'un dossier complet comportant les spécifications techniques détaillées, plans et schémas nécessaires, un mémoire technique et la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), faute de quoi elle ne sera pas analysée.
La variante sera présentée avec l'offre de base.
Les Hospices Civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir à des marchés négociés sans mise en concurrence en application de l'article 35-ii-6 du Code des Marchés Publics pour la réalisation de prestations similaires.
Le délai d'exécution maximum est fixé dans l'acte d'engagement et est détaillé comme suit :
Il est de 19 semaines :
- 12 semaines de délai la fabrication et de préparation au chantier
- 2 semaines de dépose et évacuation
- 4 semaines de pose du nouvel ascenseur
- 1 semaine d'essais, réglages divers et réception
Il appartient aux entreprises de s'engager dans l'acte d'engagement à un délai plus court, et notamment sur la période d'immobilisation de l'ascenseur, à savoir, les 7 semaines concernant les périodes de dépose, pose et essai. Cette optimisation est valorisée dans la notation des offres (voir critère d'attribution).
Le non-respect du délai pour lequel s'engageront les entreprises est soumis au versement de pénalités (voir CCAP ci-joint à la consultation).
Visite du site : la visite du site est vivement conseillée en respectant les modalités suivantes : prendre contact avec m. Ledda : 04.94.38.15.27
conformément à l'article 28 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec au maximum les 3 candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées économiquement les plus avantageuses en fonction des critères d'attribution.
Les candidats ayant présenté des offres inappropriées, inacceptables ou irrégulières au titre de l'article 35-i 1 du CMP ne pourront être retenus en négociation. En particulier seront considérées comme irrégulières les offres initiales incomplètes ne permettant une analyse aisée des critères techniques définis dans le présent règlement deconsultation (dossier technique absent, renseignement très partiel du matériel et équipements proposés, méthodologie non adaptée au projet, délai non renseignés...).
La participation aux séances de négociation est obligatoire. A l'issue de ces séances, une nouvelle offre (avec compléments techniques, AE et Dpgf) devra être remise dans un délai imparti.
l'absence aux séances de négociation comme une réponse au-delà du délai imparti, exclura le candidat de la procédure.
La date des séances de négociation n'est pas encore planifiée. Elle sera confirmée par courriel aux entreprises appelées à négocier.
Précisions apportées à la rubrique critères d'attribution pour le prix des prestations d'une valeur de 60 %
Il est précisé que la notation du prix prendra en considération l'optimisation de délai d'immobilisation de l'ascenseur. Ce délai optimisé est formalisé par l'acte d'engagement que l'entreprise remet lors de sa remise d'offre.
La notation de cette optimisation est la suivante : chaque semaine optimisée par rapport au temps maximum annoncé par la maitrise d'ouvrage vaut un gain de 5000 €o(s).
Pour rappel, le temps maximum annoncé par la maitrise d'ouvrage est de 19 semaines.
Exemple 1 : Deux entreprises proposant une offre financière identique, mais un délai respectif de 19 et 17 semaines, se verront attribuer une note différente. La meilleure note ira à l'entreprise ayant proposé le délai le plus court.
Exemple 2 : Une entreprise A proposant une offre financière à x euro(s) pour 19 semaines, et une entreprise B proposant une offre à x+5000euro(s) pour 18 semaines auront la même note financière.
Ce calcul de notation met l'accent sur les contraintes fortes portées par la maitrise d'ouvrage : Prix, Délai, Technique. Il est à noter que le non-respect de ce délai sur lequel s'engage l'entreprise est pénalisé à hauteur de 7.000euro(s) par semaine (voir Ccap).
Au stadede l'offre le candidat devra remettre :
https://publication.marchesonline.com/publication/gestionAvis.do 11/04/2013
un acte d'engagement (A.E) complété
un Rib
La décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.) ci-jointe à compléter
la fiche Caractéristiques Sécurité Entreprise extérieure à compléter
une note méthodologique dont le contenu est détaillé à l'article 8 du Cctp.
Les offres doivent parvenir :
- soit par voie dématérialisée (fortement conseillée)
- soit par envoi sur un support papier.
En cas d'offre papier les candidats devront obligatoirement remettre dans l'enveloppe un CD contenant une copie complète de leur offre sous format numérique (avec un format Excel pour les Dpgf).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour remettre leur candidature les candidats doivent impérativement suivre la procédure suivante:
1. Faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des candidature, une demande par voie Electronique à l'adresse figurant ci-dessous, en procédant comme suit :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_enwYAE8WTD&v=1&selected=0
- sélectionner la rubrique " échange avec l'organisme "
- cliquer sur l'onglet " dépôt spontané "
- cliquer sur " ajouter " pour télécharger le ficher dans lequel figure votre question.
2. Avertir de cette demande par téléphone par ordre décroissant :
- l'acheteur : Mme VERCAMBRE 04.72.11.71.95
- le conducteur d'opération : m. Ledda 04.94.38.15.27
attention : Les demandes adressées par tout autre moyen (en particulier via des adresses mails nominatives ou par télécopies) ne seront pas prises en compte.
une réponse électronique sera alors communiquée 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des candidatures sur le profil acheteur de la plateforme de dématérialisation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_enwYAE8WTD&v=1&selected=0.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 avril 2013.
HOSPICES CIVILS DE LYON.
direction des Achats Département Marchés et support Secrétariat - cm4 - 910325 T 45 rue Villon - cS 48283, 69373 Lyon Cedex 08, tél. : 04-72-11-70-82.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : HOSPICES CIVILS DE LYON.
Correspondant : Mme AMBARD, direction des Achats DMS- cm4 45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08, tél. : 04-72-11-70-24.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_enwYAE8WTD.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1
À L551-4 du code de justice administrative;
référé contractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de Lyon ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot unique Ascenseur.
Lot unique Ascenseur.
; qualifelec E2 ou référence équivalentes - effectif Classe C2 (de 4 à 10 exécutants).

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