Centrale des marchés
Culture Et Patrimoine-Musee-La Banque-Emballage, transport et accrochage d'oeuvres d'art des oeuvres Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'oeuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la Banque, Musée des Cultures et du Patrimoine ...
Commune d'Hyères-les-Palmiers 83412Hyères marches.publics@mairie-hyeres.com 04 94 00 79 81
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Culture Et Patrimoine-Musee-La Banque-Emballage, transport et accrochage d'oeuvres d'art des oeuvres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4820786

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/08/19)
19-128718
JOUE (27/08/19)
403195-2019

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-128718
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune d'Hyères-les-Palmiers, Numéro national d'identification : 21830069700016, 12 Avenue Joseph Clotis, 83412, Hyères, F, Téléphone : (+33) 4 94 00 78 32, Courriel : marches.publics@mairie-hyeres.com, Fax : (+33) 4 94 00 79 81, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hyeres.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marchespublics.hyeres.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Culture Et Patrimoine-Musee-La Banque-Emballage, transport et accrochage d'œuvres d'art des œuvres
Numéro de référence : Aoo03/19
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet le conditionnement, le transport et l'installation d'œuvres de collections publiques et privées prêtées et déposées à la Banque, Musée des Cultures et du Patrimoine d'Hyères dans le cadre de son inauguration prévue le 21/09/2019Le marché est scindé en deux lots :Lot 1 : Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire " Face au Soleil (1850-1950) " (aller-retour)Lot 2 : Conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Culture Et Patrimoine-Musee-La Banque-Emballage, transport et accrochage d'oeuvres d'art des oeuvres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire " Face au Soleil (1850-1950) " (aller-retour)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Hyères les Palmiers83400 Hyères
II.2.4)Description des prestations : Pour ce lot, le titulaire doit prévoir d'effectuer le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation de 89 œuvres, principalement des huiles sur toiles, au sein d'une salle d'exposition temporaire de 250 mètres carrés au rez-de-chaussée, mais aussi d'une salle au sous-sol et d'une salle à l'étage.Le stockage des caisses devra être prévu par le prestataire tout au long de l'exposition
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Démarche environnementale / Pondération : 5
     2. Valeur technique jugée d'après la grille de notation / Pondération : 45
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 17/09/2019La date maximale de décrochage des œuvres est prévue au 31/01/2020Le délai de décrochage des œuvres, d'élaboration des constats d'état, de l'emballage et du transport retour sera de 3 semaines maximum à partir de la date maximale de décrochage des œuvres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Hyères les Palmiers83400 Hyères
II.2.4)Description des prestations : Le titulaire prévoira le conditionnement, le transport, le déballage et l'installation des six œuvres suivantes, des huiles sur toiles, au sein du parcours permanent, au premier étage du musée :A _ trois œuvres grand-formats de la collection à transporter du garde-meubles (Société Brenguier, 1640 chemin du puits de la Commune, 83250 La Londe les Maures) jusqu'au musée (annexe 2)B _ trois œuvres à récupérer à Paris (75) et à Honfleur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Démarche environnementale / Pondération : 5
     2. Valeur technique jugée d'après la grille de notation / Pondération : 45
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La date maximale pour l'accrochage des œuvres est prévue au 06/09/2019

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 080-192115
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Conditionnement, transport et installation d'œuvres de l'exposition temporaire " Face au Soleil (1850-1950) " (aller-retour)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sas Axal - Artrans, 7 rue du canal - Cs10626 Bennwihr Gare, 68009, Colmar Cedex, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 113 012
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Conditionnement, transport et installation d'œuvres pour le parcours permanent (aller simple)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sas Bovis Transports, 11 rue Edouard Aubert - Zi les Ciroliers, 91712, Fleury Merogis, F, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Montants contractuels des marchés (Tva à 20 %) :- lot no 1 : 113 011,84 euro(s) Ht (dont 19 058,44 euro(s) non soumis à la Tva) soit 131 802,52 euro(s) Ttc.- Lot no 2 : 6 000 euro(s) Ht soit 7 200 euro(s) Ttc.N° de momenclature :61-09.Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par télécopieur au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente consultation peut faire l'objet :- Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 août 2019
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