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83 fournitures de bureau, enveloppes et tampons pour le Centre Hospitalier à Hyères 83 fournitures de bureau, enveloppes et tampons pour le Centre Hospitalier à Hyères acquisition de fournitures de bureau, enveloppes et tampons. ville : Hyeres lieu : avenue Maréchal Juin - B.P...
Centre Hospitalier de Hyères 83400Hyères secseco@ch-hyeres.fr 0494002720
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83 fournitures de bureau, enveloppes et tampons pour le Centre Hospitalier à Hyères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856175

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184670

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Hyères.
Correspondant : Philippe DUGAND, avenue Maréchal Juin - B.P. 50082 83400 Hyeres tél. : 04-94-00-24-22 télécopieur : 04-94-00-27-20 courriel : secseco@ch-hyeres.fr adresse internet : http://www.ch-hyeres.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition de fournitures de bureau, enveloppes et tampons.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : avenue Maréchal Juin - B.P. 50082, 83407 Hyeres Cedex.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande (art 77 Cmp)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Ccap/Cctp.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : dotation budgétaire de l'établissement - paiement par mandat administratif à 50 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures devront être conformes à l'article 45 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : imprimé Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : imprimé Dc2 + liste de références pour des prestations similaires datant de moins de 3 ans.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
le défaut de présentation d'échantillons entraînera le rejet de l'offre.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 45 % ;
- valeur financière : 45 % ;
- délais de livraison : 5 % ;
- démarche qualité environnementale : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 13 99 40.

Renseignements complémentaires : le marché pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par reconduction expresse, 3 mois avant l'échéance.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : transmission sous support papier : - en main propre contre récépissé au secrétariat de la direction des Affaires Economiques avant les date et heure limites, - par voie postale, par pli recommandé avec avis de réception avant les date et heure limites. Transmission électronique : La transmission peut être effectuée sur le site OMNIKLES : https://www.achat-hopital.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON 5, rue Racine - B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9 tél. : 04-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : 04-94-42-79-89 adresse internet : http://www.ta.toulon.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures de bureau.
Fournitures de bureau.
Lot(s) 2 enveloppes.
Enveloppes.
Lot(s) 3 tampons.
Tampons.

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