Centrale des marchés
FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET BOISSONS FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR L'EHPAD MONT-LEROUX url : http://www.maison-retraite-huelgoat.fr designation : EHPAD MONT LE ROUX mel : n.le-men@maison-retraite-huelg...
EHPAD MONT LE ROUX 29690Huelgoat n.le-men@maison-retraite-huelgoat.fr 02 98 99 76 26
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FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET BOISSONS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4071142

Date de clôture estimée : 07/12/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/10/18)
18-150954
JOUE (30/10/18)
476789-2018

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-150954
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EHPAD MONT LE ROUX, 55 RUE DES CIEUX, 29690, HUELGOAT, F, Téléphone : (+33) 2 98 99 71 63, Courriel : n.le-men@maison-retraite-huelgoat.fr, Fax : (+33) 2 98 99 76 26, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.maison-retraite-huelgoat.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.bretagne-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO-SOCIAUX
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : EHPAD MONT LEROUX

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET BOISSONS
Numéro de référence : 2018-002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR L'EHPAD MONT-LEROUX
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 900 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PAIN FRAIS
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : PAINS FRAISLE PAIN PROPOSE SERA PRODUIT EN RESPECTANT UN PROCESSUS ARTISANAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : PROROGATION DE 12 MOIS MAXIMUM
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON DU PAIN TOUS LES JOURS CALENDAIRES ENTRE 7H15 ET 8 HEURES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURES DE VIANDES ( BOEUF-VEAU-AGNEAU-PORC-CHARCUTERIE-VOLAILLE).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LES VIANDES DOIVENT PROVENIR D'ABATTOIRS ET D'ATELIERS DE DECOUPE AGREES POUR LEUR MISE EN Oeuvre POUR LE MARCHE COMMUNAUTAIRE (origine-né et élevé-abattu)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : EPICERIE CONSERVES
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : EPICERIE ET CONSERVESLES PRODUITS D'EPICERIE GENERALES NE DEVRONT PAS CONTENIR D'OGM
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00 AU MAGASIN
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX 55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMESLES FRUITS ET LEGUMES NE DEVRONT PAS CONTENIR D'OGM
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LE FOURNISSEUR RETENU DEVRA OBLIGATOIREMENT FOURNIR LE COURS HEBDOMADAIRE DES PRODUITS PAR TELECOPIE A LA CUISINE TOUTES LES SEMAINES.LIVRAISON CDUISINE DU LUNDI AU VENDREDI DE 7H00 A 12 HEURES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRODUITS LAITIERS
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : PRODUITS LAITIERS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON CUISINE DU LUNDI AU VENDREDI DE 7H00 A 12H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE BOISSONS
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE BOISSONS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON AU MAGASIN DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SURGELES ET FRAIS
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : PRODUITS SURGELES ET FRAIS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON CUISINE DU LUNDI AU VENDREDI DE 7H00 A 12H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE PATISSERIE
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PATISSERIE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON CUISINE DU LUNDI AU VENDREDI DE 7H00 A 12H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE GATEAUX INDIVIDUELS
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE GATEAUX INDIVIDUELS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : UN ECHANTILLON DE CHAQUE PRODUIT EST DEMANDE A LA REMISE DES OFFRES.LIVRAISON MAGASIN DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE CAFE-CHOCOLAT EN POUDRE-LAIT EN POUDRE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03131100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15861100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15511700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE CAFE - CHOCOLAT EN POUDRE-LAIT EN POUDRE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON AU MAGASIN DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAUCES ET PRODUITS DESHYDRATES
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871260
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : SAUCES ET PRODUITS DESHYDRATES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON MAGASIN DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE EAU GELIFIEE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : EHPAD MONT-LEROUX55 RUE DES CIEUX29 690 HUELGOAT
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE EAU GELIFIEE POUDREBOITE DE 1KG PARFUMS VARIES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : prorogation de 12 mois maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : LIVRAISON AU MAGASIN DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 A 15H00

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formule DC1 ou forme libre) dûment complétée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant notamment :•L’objet de la candidature et le ou les lots concernés,•La dénomination sociale du candidat et l’ensemble de ses coordonnées administratives,•En cas de groupement ; forme, désignation des membres et habilitation du mandataire,•Déclaration sur l’honneur validant la conformité aux règles du code du travail( art l .5512-1 à l.5212-11) emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d’apprécier l’aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle, la capacité technique, économique, professionnelle (formulaire DC2)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 décembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 décembre 2018 - 09:00 Lieu : HUELGOAT
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'OUVERTURE N'EST PAS PUBLIQUE

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
prorogation de 12 mois maximum.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES - HOTEL DE BIZIEN 3 - CONTOUR DE LA MOTTE, CS44416, 35044, RENNES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat, dont l’offre n’est pas retenue en est informé par courrier.Le candidat dont l’offre est retenu et auquel il est envisagé d’attribuer le marché en est informé par courrier. S’ils n’ont pas été fournis dans le dossier de candidature, le candidat fournit impérativement les documents suivants :•Les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail (puis tous les six mois durant la période d’exécution du marché) ; •Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou NOTI2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES - HOTEL DE BIZIEN 3 - CONTOUR DE LA MOTTE, CS44416, 35044, RENNES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 octobre 2018
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